| Dénomination |
AUTOMOBILES TH. SCHNEIDER
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| Introduction (constitution) |
Société anonyme française, constituée le 28 septembre 1910 pour une durée de 20 ans, sous la forme de Société en commandite par actions, et transformée en Société anonyme en 1914.
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| Objet |
Objet : La fabrication, la réparation et la vente des voitures automobiles, de moteurs et de tous objets accessoires se rattachant à l’industrie automobile ou à toute autre industrie mécanique. La fabrication et la vente de tous appareils, pièces et objets quelconques se rattachant à l’industrie mécanique. L’exploitation de tous brevets, licences, procédés et marques se rattachant à ces fabrications, etc.
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| Siège |
Siège social : Besançon (Doubs), 28, avenue Fontaine-Argent.
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| Capital |
Capital social : 4.500.000 francs, divisé en 45.000 actions de 100 francs. A l’origine, 1 million de francs, porté à 2 y2 millions en janvier 1912 et au chiffre actuel en octobre 1912.
Il a été créé, en outre, 3.000 parts bénéficiaires, qui ont été rachetées en 1916. Cette Société a obtenu son concordat le 22 novembre 1922 et celui-ci, qui a été homologué le 5 décembre suivant, comportait les conditions ci-après :
1° Paiement aux obligataires, dans les deux mois de l’homologation du concordat, des coupons arriérés ; le service des intérêts aura lieu ensuite dans les conditions de l’émission ainsi que le remboursement du capital 2° Les créanciers ordinaires recevront : 10 % en espèces dans les deux mois de l’homologation ; 10 % un an après et 10 % deux ans après, soit 30 % en espèces et 70 % en obligations de 500 francs productives d’intérêt kl % net.
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| Administrateurs |
7Conseil d’Administration : 5 à 11 membres, nommés pour 6 ans, propriétaires de 200 actions. MM. H. Dubourg, M. G-obillot, Mallet-Guy, Monjardet, Cabaud, Cambefort. ?
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| Année Sociale |
Année sociale ; close fm septembre.
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| Assemblée |
Avant fin janvier ; 1.voix par 10 actions, maximum 100 voix. Dépôt des titres cinq jours avant la réunion.
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| Bénéfices (répartition) |
10 % au compte d’amortissement du matériel; 10 % à un fonds de réserve pour amortissement ou de prévoyance. Sur le surplus : 5 % à la réserve légale ; 5 % d’intérêt non cumulatif aux actions. Sur le surplus 10 % au Conseil. Prélèvement facultatif pour réserve supplémentaire. Le solde aux actionnaires. Dernier coupon payé, n° 8, en juillet 1920, par francs : 4 fr. 15.
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| Service Financier |
Service financier : au siège social.
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| Inscription (cotation) |
Inscription à la cote : marché en banque, au comptant : actions.
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| Compte Résultats |
ANN&ES COURS DKS ACTIONS B£N£EICES AMORTISSEM. RESERVES(1) DIVIDENDS PAR ACTION PLUS HAUT PLUS BAS 1913 90 » 75 » 358.300 » 5 » 1914 82 » 31 » 1.376.400 (2) » » 1915 70 » 40 » 594.600 » » 1916 150 » 42 » 1.471.500 434.800 5 » 1917 210 » 100 » 1.055.000 448.000 13 » 1918 199 » 120 » 604.000 80.000 11 » 1919 150 » 100 » 239.000 12.000 5 » 1920 112 » 45 » 246.400 ,» 5 » 1921 59 « 21 » - 3.179.000 (3) » » 1922 40 » 20 » » -» » (1) Sur btoMices nets, non compris prdlfrvements avant inventaire. (2) Perte, dont 500.000 francs par provision pour crOances de guerre. (3) Perte.
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| Bilan |
BILAN AU 30 SEPTEMBRE 1921 ACTIF fr.
PASSIF fr. Immobilisations 3.590.152 Capital 4.500.000 Caisse et banques 23.638 Réserves, amort.ssements 3.370.947 Titres et rentes 24.800 Créanciers 6.077.734 Effets à recevoir 20.000 Clients et débiteurs courants 562.264 Marchandises générales 6.547.805 Perte d’exploitation 1.178.364 Dépréciation des marchandises 2.000.658 Total 13.947.681 Total 13.947.681
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