| Dénomination |
HOUILLÈRES ET MINES DE BRIANSK
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| Introduction (constitution) |
Société anonyme russe, constituée le 14 juin 1896.
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| Objet |
Objet : L’acquisition et l’exploitation des gisements houillère cédés par la Société des Usines de Briansk, situés près du village de Petrovka, district de Slavlanoserbsk, province d’Ekaterinoslaw (Russie).
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| Siège |
8làge social : Kharkow (Russie).
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| Capital |
Capital social : 3.375.000 roubles or, divisé en 18.000 actions de 125 roubles or ou roubles papier 187.50, sur lesquelles 9.000 ont été remises a la Société des Usines de Briansk en rémunération de ses apports.
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| Titres (emprunt/coupon) |
Emprunt par obligations : 8.666 obligations de 187 rb.50 ou 500 francs 5%, 1er hypothèque, émises en 1911, sur lesquelles 8.294 restaient en circulation au 1er janvier 1914. Ces titres, remboursables au pair avant 1937 par tirages au sort annuels en juillet, sont productifs d’un intérêt annuel de 25 francs, nets d’impôts, payables par coupons semestriels les 1/14 avril et 1/14 octobre.
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| Administrateurs |
Conseil d’Admlnistration : 4 membres, sur lesquels 3 doivent être sujets russes, nommés pour 4 ans, propriétaires de 50 actions. MM. N. Avdakof, S. Lazareff, P. Rehr-berg, A. Werth.
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| Année Sociale |
Année sociale : close le !•* janvier.
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| Assemblée |
Assemblée générale: en mai; une voix par 20 actions, maximum le 1/10 du capital.
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| Bénéfices (répartition) |
Répartition des bénéfices : 5 % à la réserve légale, 5 % au plus de la valeur originaire des constructions en pierre et 10 % des biens, meubles et immeubles, pour leur amortissement, somme à prélever en faveur du Conseil d’administration. Le solde aux actions.
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| Liquidation |
Liquidation : apres remboursement du capital le reliquat net aux actions.
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| Service Financier |
Service financier : Société (jénêrale, Banque Uniosin Parienne.
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| Inscription (cotation) |
Inscription à la cote : marché en banque, au comptant : obligations S ï 1" hypothèque. Cote Desfossés n° 89.Les titres doivent se livrer timbrés.
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