| Titres (emprunt/coupon) |
- EMPRUNT 3 % 1860 Emprunt de 15 millions, autorisé par la loi du 31 mai 1859. Concessionnaire : M. J. Oppenlieim, de Bruxelles. 175,000 obligations au porteur, entièrement libérées, émises à 91 fr., en mars 1860; remboursables à 100 fr. et avec primes, en 42 ans, de 1860 à 1902, au moyen de 84 tirages semestriels, ayant lieu les 1er septembre et 1er mars. Remboursement des Litres sortis, les 1er octobre et 1er avril.
Bonification»' d’un intérêt semestriel de 1 fr. 50 pour les obligations sorties aux tirages du 1er septembre.
Les tirages donnent droit aux primes énoncées dans le tableau ci-dessous.
Intérêt annuel : 3 fr. payables le lor avril. Titres. — Sur papier jaune avec vignettes vertes, n0i 1 à 175000, portant le libellé de : « Ville de Lille. Emprunt divisé en 175,000 obligations de 100 fr. chacune; autorisé par la loi du 31 mai 1859. Contracté avec M. Joseph Oppenlieim, de Bruxelles. Obligation de 100 fr. au porteur, etc., n°... » Datés à Lille du lor avril 1860. Munis de coupons à l’échéance du 1er avril, dont le dernier porte le n° 42 et l’échéance du 1er avril 1902. (Le coupon n° 32 a été payé à son échéance du 1er avril 1892.) Timbre sec sur le titre et les coupons. Souche à gauche. Au verso, tableau d’amortissement et des lots.
110,037 de ces titres étaient amortis au 1er octobre 1892. Payement des obligations remboursées et des coupons, à la Caisse' municipale de Lille; et à Paris, chez MM. G. Berly et Gie, rue de la Ghaussée-d’Antin, 47.
Admission à la cote, au comptant, le 3 avril 1860.
II. — EMPRUNT 4 1/2 °/„ 1868 Emprunt de 8 millions, autorisé par la loi du 20 mai 1868, pour l’achat d’immeubles et divers travaux chédilité publique.
Concessionnaires: MM. E. Erlanger, de Paris; M. J. Errera Oppen-heim, de Bruxelles, et la Société de Crédit industriel et Dépôts du Nord, à Lille.
Garanties : Imposition de dix centimes additionnels pendant 10 ans, autorisée par la loi susénoncée, ainsi que les autres ressources ordinaires et extraordinaires de Lille.
16,953 obligations au porteur, entièrement libérées,, émises à Paris, chez MM. Erlanger et Gie, à487fr. 50, en novembre et décembre 1868. Remboursables à 500 fr. en 30 ans, de 1869 à 1898, par 60 tirages au sort semestriels ayant lieu les 1er juin et lor décembre, du 1er juin 1869 au 1" décembre 1893. Remboursement des obligations sorties, les 1er juillet et 2 janvier suivant chaque tirage.
Intérêt annuel : 22 fr. 50 payables les 1er juillet et 2 janvier. Titres. — Teinte chamois-brique sur fond blanc, nos 1 à 16953, portant le libellé de: « Emprunt 4 1/2 0/0, contracté par la ville de Lille en 1868. Loi du 20 mai 1868.) Obligation de cinq cents francs au porteur, 500 fr., n°... Cet emprunt est divisé en 16,953 obligations de 500 fr. chacune, donnant droit à, etc... » Datés à Lille du 1er décembre 1868. Munis de coupons aux échéances des 2 janvier et lor juillet, dont le dernier porte ie n° 60 et l’échéance du 2 janvier 1899. (Le coupon n° 48 a été payé à son échéance du 2 janvier 1893.) Timbre sec sur le titre et sur les coupons. Souche à gauche. Tableau d’amortissement au verso.
11,593 de ces titres étaient amortis au 2 janvier 1893. Remboursement des obligations et payement des intérêts à Lille, Bruxelles, Francfort-sur-le-Mein ; et à Paris, chez MM. E. Erlanger et Ci0, boulevard ITaussmann, 35.
Admission à la cote, au comptant, le 12 février 1869.
III. — EMPRUNT 4 1/2 °/„ 1877 Emprunt de 8‘ millions, autorisé par la loi du 24 mars 1877, destiné à couvrir les déficits des budgets de 1875 et de 1876 et à des travaux de voirie municipale et d’assainissement.
Concédé à la Société Générale, rue de Provence, 56, à Paris, par traité du 13 octobre 1877. approuvé par le Ministre de l’intérieur le 3 novembre suivant.
Représenté par 16,761 obligations au porteur, entièrement libérées, émises à. 487 fr. 50 par la Société Générale les 3 et 4 décembre 1877. Remboursables à 500 fr., en 42 ans, de 1878 à 1920, au moyen de 84 tirages semestriels ayant lieu les 15 mars et 15 septembre, pour le remboursement des titres sortis s'effectuer un mois après le tirage, soit les 15 avril et 15 octobre; produisant un intérêt annuel de.22 fr.50, payables par moitié les 15 avril et 15 octobre de chaque année. ^ Titres. — Teinte bleu verdâtre sur fond blanc, vignette marron, n°‘ 1 à 16761, portant le libellé de: « Emprunt à 41/2 0/0, contracté par la ville de Lille en-1877. (Loi du 24 mars 1877.) Obligation de 500 fr., au porteur n"..., etc. » Datés à Lille du 15 avril 1878. Munis de coupons dont le dernier porte le n° 84 et l’échéance du 15 avril 1920. (Le coupon n° 29 a été payé à son échéance du 15 octobre 1892.) Timbre humide de la ville de Lille sur le titre et sur les coupons. Souche à gauche et tableau d’amortissement au verso.
2,771 de ces obligations étaient amorties au 15 octobre 1892. Le payement des intérêts et le remboursement des obligations sorties au tirage s’effectuent à Lille, à la Recette municipale; et à Paris, à la Société Générale, rue de Provence, 54.
Admission à la cote, au comptant, le 5 octobre 1878.
IV. — EMPRUNT 3 1/2 °/„ 1890 Emprunt de six millions de francs autorisé par la loi du il août 1890. Destiné à l’installation des facultés de droit et des lettres, à l’achèvement du palais des Beaux-Arts et à l’acquisition de terrains pour abattoir.
Garanti par les ressources budgétaires de la Ville et une subvention de l’État.
Concédé au Crédit du Nord et à M. P.-M. Oppenheim. Représenté par 12,923 Obligations de 500 fr. 3 1/2 0/0 émises à Paris par M. P.-M. Oppenheim et le Crédit du Nord, le 20 novembre 1890, au prix de 480 fr. stipulés payables par termes échelonnés jusqu’au 27 juin 1891. Remboursables à 500 fr., en 40 ans, du 1er. juin 1893, au 1« juin 1932, par tirages au sort semestriels qui auront lieu les 5 mai et 5 novembre, pour le remboursement des titres sortis s’efïectuer les 1er juin et 1er décembre suivant chaque tirage.
Intérêt annuel : 17 fr. 50, payables par moitié les 1er juin et 1er décembre de chaque année.
Titres. — Teinte bleue sur fond blanc, nos 1 à 12923, portant le libellé de : « Ville de Bille. Emprunt 1890 autorisé par la loi du 11 août 1890 émis en vertu de la délibération du Conseil municipal en date du 14 octobre 1890, approuvée par décision ministérielle du 11 novembre 1890. Obligation de 500 fr. au porteur, rapportant 3 1/2 0/0 d'intérêt l’an, n° Cet emprunt est divisé en 12,923 obligations de 500 fr., chacune donnant droit à l’intérêt annuel de 17 fr. 50, etc— » Datés à Lille du 1er décembre 1890. Munis de coupons aux échéances des 1er juin et ,1er décembre, dont le dernier porte le n° 84 et l’échéance du 1er dé-cembre 1932. (Le coupon n° 4 a été payé à son échéance du 1er décembre 1892.) Timbre sec sur le titre et sur les coupons. Souche à gauche. Tableau d’amortissement au verso.
Le payement des coupons et le remboursement des titres sortis au tirage s’effectuent à Lille, Bruxelles; et à Paris, chez M. P.-M. Oppenheim, rue Taitbout, 11.
Admission à la cote, au comptant, le 9 janvier 1891.
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