| Titres (emprunt/coupon) |
I. — EMPRUNT 3 % 1860 Emprunt de 15 millions, autorisé par la loi du 31 mai 1859. Concessionnaire : M. J. Oppenheim, de Bruxelles. 175,000 obligations au porteur, entièrement libérées, émises à 91 fr., en mars 1860; remboursables à 100 fr. et avec primes, en 42 ans, de 1860 à 1902, au moyen de 84 tirages semestriels ayant lieu les 1er septembre et 1er mars; Remboursement des litres sortis, les 1er octobre et 1er avril. ;
Bonification (l’un interet semestriel de 1 fr. 50 pour les obligations sorties aux tirages du 1er septembre.
Les tirages donnent droit aux primes énoncées dans le tableau ci-dessous.
Intérêt annuel : 3 fr. payables le 1er avril. Titres. — Sur papier jaune avec vignettes vertes, nos 1 à 175000, portant le libellé de : « Ville de Lille. Emprunt divisé en 175,000 obligations de 100 fr. chacune; autorisé par la loi du 31 mai 1859. Contracté avec M. Joseph Oppenheim, de Bruxelles. Obligation de 100 fr. au porteur, etc. n°... » Datés à Lille du 1er avril 1860. Munis de coupons à l’échéance du 1er avril, dont le dernier porte le n° 42 et l’échéance du 1er avril 1902. (Le coupon n° 37 a été payé à son échéance du 1er avril 1897.) Timbre sec sur le titre et les coupons. Souche à gauche. Au verso, tableau d’amortissement et des lots.
142,247 de ces titres étaient amortis au 1er octobre 1897. Le payement des coupons, et remboursement des obligations sorties au tirage s’effectuent à la Caisse municipale de Lille; et à Paris, chez MM. G. Berly et Gie, rue de la Chaussée-d’Antin, 47.
Admission à la cote, au comptant, le 3 avril 1860.
Tableau des remboursements avec primer. Pour chacun des 16 premiers tirages Pour chacun des 67 tirages semes-semestnels du 1« septembre 1860 triels, du 1er septembre 1868 au au 1" mars 1868. ltr septembre 1901. 1 oblig. remb. à 25.000 1 oblig. remb. à 25.000 3 - à 10.000 30.000 1 — à 10.000 ■ A ~ à 4.000 7 — à 1.000 7.000 — à 1.000 10.000 10 — à 500 5.000 Yi — à 500 6.000 15 — à 400 6.000 — à 400 6.000 20 — à 200 4.000 ü. — à 200 3.000 57 84.000 54 57.000 Dernier tirage, du 1er mars 1902.
1 oblig. remb. à 50.000 1 — à 25.000 1 — à 10.000 10 — à 1.000 10.000 20 — à 500 10.000 20 — à 400 8.000 74 — à 200 14.800 127 127.800 II. — EMPRUNT 3 1/2 °/° 1890 Emprunt de six millions de francs autorisé par la loi du 11 août 1890. Destiné à l’instailation des facultés de droit et des lettres, à l’achèvement du palais des Beaux-Arts et à l’acquisition de terrains pour abattoir.
Garanti par les ressources budgétaires de la Ville et une subvention de l’État.
Concédé au Crédit du Nord et à M. P.-M. Oppenheim. Représenté par 12,923 obligations de 500 fr. 3 1/2 0/0 émises à Paris par M. P.-M. Oppenheim et le Crédit du Nord, le 20 novembre 1890, au prix de 480 fr. stipulés payables par termes échelonnés jusqu’au 27 juin 1891. Remboursables à 500 fr., en 40 ans, du let juin 1893 au 1er juin 1932, par tirages au sort semestriels ayant lieu les 5 mai et 5 novembre, pour le remboursement des titres sortis s’eftectuer les 1er juin et 1er décembre suivant chaque tirage.
La Ville s’est réservé le droit de remboursement au pair, par anticipation.
Intérêt annuel : 17 fr. 50, payables par moitié les 1er juin et 1er décembre de chaque année.
Titres. — Teinté bleue sur fond blanc, nos l à 12923, portant le libellé de : « Ville de Lille. Emprunt 1890 autorisé par la loi du 11 août 1890 émis en vertu de la délibération du Conseil municipal en date du 14 octobre 1890, approuvée par décision ministérielle du 11 novembre 1890. Obligation de 500 fr. au porteur, rapportant 3 t/2 0/0 d'intérêt l’an, n° Cet emprunt est divisé en 12,923 obligations de 500 fr., chacune don nant droit à l’intérêt annuel de 17 fr. 50, etc » Datés à Lille du 1er décombre 1890. Munis de coupons aux échéances des 1er juin et 1« décembre, dont le dernier porte le n° 84 et l’échéance du 1er décembre 1932. (Le coupon n° 14 a été payé à son échéance du 1er décembre 1897.) Timbre sec sur le titre et sur les coupons. Souche à gauche. Tableau d’amortissement au verso.
803 de ces titres étaient amortis au 1er décembre 1897. Le payement des coupons et le remboursement des titres sortis au tirage s’effectuent à Lille, Bruxelles; et à Paris, chez M. P.-M. Oppenheim, rue Taitbout, IL Admission à la cote, au comptant, le 9 janvier 1891.
III. — EMPRUNT 3 12 »/„ 1893 Emprunt de 21,768,900 francs, autorisé par les lois des 12 juillet 1883, 11 août 1890 et 4 juillet 1893 ;
Destiné: 1° A la conversion et au remboursement des emprunts contractés par la ville de Lille en 1868, 1877, 1884 et 1887 ; 2» et à la création d’une ressource effective de 2 millions de francs pour divers travaux d’utilité publique.
Concédé au Crédit Lyonnais et au Crédit du Nord par traité du 17 juin 1893.
Représenté par 45,040 obligations de 500 fr. 3 1/2 ®/„, libérées et au porteur, émises à 492 fr. 50 le 10 juillet 1893 par le Crédit Lyonnais, le Crédit du Nord et le Crédit industriel et commercial.
Les porteurs d’obligations des emprunts 1868, 1877, 1884 et 1887 ont eu le droit, par préférence, d’échanger leurs titres comptés pour leur valeur nominale augmentée des intérêts courus jusqu’au 15 juillet 1893, contre un nombre proportionnel d’obligations 3 1/2 % 1893 (et de cinquièmes d’obligations) et ont reçu en outre une soulte variant selon l’emprunt. Les obligations anciennes non présentées à l’échange au l5juilletont été remboursées à partir du 16 juillet au pair augmenté des intérêts courus à cette date.
Les obligations 3 1/2 % 1893, sont remboursables à 500 fr. en 48 ans, du 15 janvier 1894 au 15 juillet 1941, par tirages au sort semestriels ayant lieu les 15 juin et 15 décembre ; pour le remboursement des titres sortis s’efïectuer les 15 janvier et 15 juillet suivant chaque tirage.
La Ville s’est réservé la faculté de rembourser au pair, par anticipation, à quelque époque que ce soit, tout ou partie dudit Emprunt.
Intérêt annuel : 17 fr. 50 payables par moitié les 15 janvier et 15 juillet de chaque année.
Il a été créé des cinquièmes d'obligation, au nombre de 1,440, remboursables à 100 fr. et productifs d’un intérêt annuel de 3 fr. 50 payables par moitié les 15 janvier et 15 juillet.
Titres. — Obligations entières : teinte grise sur fond blanc, vignettes chocolat, n°s 1 à 44745, portant le libellé de : « 1893. Ville de Lille. Emprunt 1893 autorisé par les lois des 12 juillet 1883, 11 août 1890 et 4 juillet 1893. Approbation ministérielle du 5 juillet 1893. Obligation de 500 fr. au porteur, rapportant 3 1/2 % d’intérêt l’an, n°... Cet emprunt est divisé en 45,040 obligations de 500 francs chacune, donnant droit à un intérêt annuel de 17 fr. 50, etc., etc— » Cinquièmes d’obligation : teinte jaune rose sur fond blanc, vignettes violettes, style rouge, nos 44751 à 45038, portant le libellé de : « 1893. Ville de Lille. Emprunt 1893 autorisé, etc... Cinquième d’obligation au porteur remboursable à cent francs rapportant 3 1/2 % d’intérêt l’an, n° lor (ou 2e, ou 3°, ou 4e, ou 5e) coupure, etc., etc— « Tous ces titres, obligations entières ou cinquièmes d’obligation, sont datés à Lille du 15 juillet 1893. Ils sont munis de coupons aux échéances des 15 janvier et 15 juillet, dont le dernier porte le n° 96 et l’échéance du 15 juillet 1941. (Le coupon n° 9 a été payé à son échéance du 15 janvier 1898.) Timbre sec sur le titre et sur les coupons. Souche à gauche. Tableau d’amortissement au verso.
3080 de ces titres étaient amortis au 15 janvier 1898. Le payement des coupons et le remboursement des titres sortis au tirage s’eflectuent à Paris au Crédit du Nord, rue Etienne-Marcel, 45, et au Crédit Lyonnais, boulevard des Italiens, 19.
Admission à la cote, au comptant, des obligations entières le 25 septembre 1893.
Négociations des cinquièmes d’obligations à la 2* partie du bulletin de la cote (25 septembre 1893).
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