| Titres (emprunt/coupon) |
Emprunts par obligations : Aux termes d'un convenio.homologué le 1er décembre 1906, toutes les obligations de la Compagnie (à l’exception des obligations ■ Séville-Xérès-Cadix, série rose, et des obligations Cordoue-Malaga), ont été divisées en obligations à revenu fixe, et en obligations à revenu variable, au moyen de 'échange de trois obligations (Séville-Xérès-Cadix grises ou jaunes ou Andalouses lr® et 2e série) primitives, contre deux obligations à revenu fixe et une obligation à revenu variable. Les obligations à «revenu fixe touchent le:.plein de leurs coupons, soit 10 francs les Séville-Xérès et 15 francs les Andalouses. L’intérêt des obligations variables n’est payé que jusqu’à concurrence de la somme restant disponible, après paiement des intérêts fixes.
Dans le paiement des intérêts, les obligations Séville-Xérès-Cadix ont un droit, d’antériorité sur les Andalouses.
Les amortissements sont effectués par rachats en Bourse ou .par remboursement au pair selon l’état des ressources de la Compagnie. Ces achats portent exclusivement sur les obligations à revenu variable; les obligations à revenu fixe ne sont amorties, qu’au pair, par tirages au sort, et lorsque les recettes nettes de la Compagnie lui permettent de faire face à cette charge.
J. — Obligations Andalous 1re série, revenu fixe : 182.352 obligations de 500 francs 3 %, sur lesquelles, auler janvier 1917, 14.273 étaient amorties. Cestitres, remboursables au pair avant 1958, par tirages.au sort ou.par-rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 15 francs, payables par coupons -semestriels les 1er mai et 1er novembre.
II. — Obligations Andalous 1ro série, revenu variable : 91.176 obligations de 500 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er novembre 1912, 12.311 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair avant 1958, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 15 francs, payables selon les stipulations du convenio. * III. —Obligations Andalous 2e série, revenu fixe : 65.862 Obligations de 500 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er février 1917, 1.892 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair avant 1986, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 15 francs, payables par coupons semestriels les 1er février et 1er août.
IV. — Obligations Andalous 2e série, revenu variab :32.931 obligations •de 500 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er février 1913, 1.632 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair avant 1986, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, •sont productifs d’un intérêt annuel de 15 francs, payables suivant les stipulations ■du convenio.
V. — Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres roses : 11.869 obligations de •300 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er janvier 1917, 10.057 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair avant 1921, par tirages au sort annuels en novembre, sont ■productifs d’un intérêt de 10 francs, payables par coupons semestriels les 1er janvier •et 1er juillet.
VI. — Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres gris, revenu fixe : 62.738 obligations de 300 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er janvier 1917, 3.359 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair avant 1955, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 10 francs, payables par coupons semestriels les 1er janvier et 1er juillet.
VII. — Obligations Séville-Xérès-Cadix titres gris, revenu variable : 23.403 obligations de 300 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er janvier 1917, 3.623 •étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair, avant 1955, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 10 francs, payables -selon les stipulations du convenio.
VIII. — Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres jaunes, revenu fixe: 57.704 obligations de 300 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er janvier 1917, 3.091 étaient amorties. Ces titres, remboursables avant 1955, par tirages au sort annuels ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 10 francs, payables par noupons semestriels les 1er juin et 1er décembre.
IX. — Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres jaunes, revenu variable : 21.536 obligations de 300 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er janvier 1917, 3.334 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair, avant 1955, par tirages au sort annuels ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 10 francs, payables suivant les stipulations du convenio.
X. — Obligations Andalous 3 % 1907 : 29.017 obligations de 500 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er janvier 1916, 1.703 étaient amorties. Ces titres, remboursables nu pair avant 1958, par tirages au sort annuels, sont productifs d’un intérêt annuel de 15 francs, payables par coupons semestriels les 1er juin et 1er décémbre.
Suivant décision de l’assemblée extraordinaire du 17 juin 1913, il a été créé 45.000 obligations de 500 pesetas chacune rapportant 22 fr. 50 d’intérêt annuel.
Conseil d’Administration : 5 à 12 membres, nommés pour 6 ans, propriétaires de 100 actions : à Madrid, MM. de Gfuadalmina, L. Cocagne, F. Lastrès, F. de Lai-glesia, de Santillana, Duque Del Infantado.
A Paris:MM.Ch. Gomel, F. Auburtin, L.Villars, G.Labitte,E.Stern, M.deCamondo R. de Matharel.
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