| Titres (emprunt/coupon) |
Emprunts par obligations : Aux termes d'un convemo homologué le l,r décembre 1906, toutes les obligations de la Compagnie (à l’exception des obligations Séville-Xérès-Cadix, série rose, et des obligations Cordoue-Malaga), ont été divisées en obligations à revenu fixe, et en obligations à revenu variable, au moyen de l’échange de trois obligations (Séville-Xérès-Cadix grises ou jaunes ou Andalouses lre et 28 série) primitives, contre deux obligations à revenu fixe et une obligation à revenu variable. Les obligations à revenu fixe touchent le plein de leurs coupons, soit 10 francs les Séville-Xérès et 15 francs les Andalouses. L’intérêt des obligations variables n’est payé que jusqu'à concurrence de la somme restant disponible, après paiement des intérêts fixes.
Dans le paiement des intérêts, les obligations Séville-Xérès-Cadix ont un droit d’antériorité sur les Andalouses.
Les amortissements sont effectués par rachats en Bourse ou par remboursement au pair selon l’état des ressources de la Compagnie. Ces achats portent exclusivement sur les obligations à revenu variable; les obligations à revenu fixe ne sont amorties qu’au pair, par tirages au sort, et lorsque les recettes nettes de la Compagnie lui permettent de faire face à cette charge.
I. — Obligations Andalous 1re série, revenu fixe : 182.352 obligations de 500 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er janvier 1926, 49.103 étaient amorties. Cestitres, remboursables au pair avant 1958, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 15 francs, payables par coupons semestriels les 1er mai et 1er novembre.
II. — Obligations Andalous 1re série, revenu variable : 91.176 obligations de 500 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er novembre 1925, 26.558 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair avant 1958, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 15 francs, payables selon les stipulations du convenio.
III. — Obligations Andalous 2e série, revenu fixe : 65.862 obligations de 500 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er février 1926, 4.863 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair avant 1986, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 15 francs, payables par coupons semestriels les 1er février et lor août.
IV. — Obligations Andalous 2° série, revenu variable : 32.931 obligations de 500 fraiics 3 %, sur lesquelles, au 1er février 1926, 3.521 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair avant 1986, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 15 francs, payables suivant les stipulations du convenio.
VI. — Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres gris, revenu fixe : 59.115 obligations de 300 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er janvier 1926,14.659 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair avant 1955, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 10 francs, payables par coupons semestriels les 1er janvier et 1er juillet.
VH- — Obligations Séville-Xérès-Cadix titres gris, revenu variable ï 23.403 obligations de 300 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er janvier 1926, 7.988 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair, avant 1955, par tirages au sort ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 10 francs, payables selon les stipulations du convenio. K/o "T Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres jaunes, revenu fixe s 54.370 obligations de 300 francs 3 %» sur lesquelles, au 1er janvier 1926,13.459 étaient amorties. Ces titres, remboursables avant 1955, par tirages au sort annuels ou par rachats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 10 francs, payables par coupons semestriels les 1er juin et lor décembre.
IXi — Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres jaunes, revenu variable: judbobligâtiojis de 300 francs 3 %, sur lesquelles, au 1er janvier 1926, 7.352 étaient mi î,rties‘ Çes titres> remboursables au pair, avant 1955, par tirages au sort annuels c,7{-ï.,ar+ra, ats en Bourse, sont productifs d’un intérêt annuel de 10 francs, payables suivant les stipulations du convenio. s*ï*. Obligations Andalous 3 % 1907 : 29.017 obligations de 500 francs 3 %, ur iesQhelles, au 1er janvier 1926, 5.315 étaient amorties. Ces titres, remboursables au pair avant 1958, par tirages au sort annuels, sont productifs d’un intérêt annue: de 15 francs, payables par coupons semestriels les 1er juin et 1er décembre.
Suivant décision de l’assemblée extraordinaire du 17 juin 1913, il a été créé 45.000 obligations de 500 pesetas chacune rapportant 22 fr. 50 d’intérêt annuel, sur lesquelles au 1er janvier 1924, 1.043 étaient amorties.
Il existe en outre 31.106 obligations de 500 francs rapportant 25 francs d’intérêt annuel; au 1er janvier! 926,1-431 étaient amorties et40.000 obligations de 500 pesetas 6 % sur lesquelles, au 1er janvier 1926, 777 étaient amorties.
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