Objet |
Objet : Construction et exploitation des chemins de fer Séville-Xérès-Cadix-Utrera-Moron.Osuna, Osuha à la Roda, Xérès-Sanlucar-Bonanza, Marchena à Cordoue, Cor-doue à Malaga, Bobadilla à Grenade, Cordoue-Belmez-Puente-Genil-Linarès et Alicante à Murcie. Le réseau exploité s'étend sur 1.083 kilomètres. Exploitation de la ligne Bobadilla à Algésiras.
Etablissement de tous services maritimes ou fluviaux. Exploitation de terrains, mines et usines.
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Capital |
Capital social : 45.500.000 pesetas, divisé en 91.000 actions de 500 pesetas, sur lesquelles, au 3i décembre 1932, 88.296 seulement étaient émises. A l'origine 1 million 500.000 pesetas, porté en 1878 à 18 millions de pesetas, en 1879 à 30 millions de pesetas, en 1900 à 36 millions de pesetas, en 1904 à 41.500.000 pesetas, en 1913 le capital a été porté au chiffre actuel.
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Titres (emprunt/coupon) |
Parts de fondateur : 3.000 parts. Obligations : Aux termes d'un convenio homologué le 1er décembre 1906, toutes les obligations de la Compagnie (à l'exception des obligations Séville-Xérès-Cadix, série rose, et des obligations Cordoue-Malaga), ont été divisées- en obligations à revenu fixe, et en obligations à revenu variable, au moyen de l'échange de trois obligations (Séville-Xérès-Cadix grises ou jaunes ou Andalouses lre et 2e série) primitives, contre deu:^ obligations à revenu fixe et une obligation à revenu variable. Les obligations à revenu fixe touchent le plein de leurs coupons, soit 10 francs les Séville-Xérès et 15 francs les Andalouses. L'intérêt des obligations variables n'est payé que jusqu'à concurrence de la somme restant disponible, après paiement des intérêts fixes.
Dans le paiement des intérêts, les obligations Séville-Xérès-Cadix ont un droit d'antériorité sur les Andalouses.
Les amortissements sont effectués par rachats en Bourse ou par remboursement au pair selon l'état des ressources de la Compagnie. Ces achats portent exclusivement sur les obligations à revenu variable ; les obligations à revenu fixe ne sont amorties qu'au pair, par tirages au sort, et lorsque les. recettes nettes de la Compagnie lui permettent de faire face à cette charge.
I. Obligations Andalous lre série, revenu fixe : 182.352 de 500 francs 3 %, Am. avant 1958, T. R. coupons 1er mai-l,er novembre.
II. Obligations Andalous lre série, revenu variable : 91.176 de 500 francs 3 %, Am. avant 1958, T. R. coupons payables selon les stipulations du convenio.
III. Obligations Andalous 2e série, revenu fixe : 65.862 de 500 francs 3 %, Am. avant 1986, T. R. coupons 1er février-l'er août.
IV. Obligations Andalous 2e série, revenu variable : 32.931 de 500 francs 3 %, Am. avant 1986, T. R. Coupons payables suivant les stipulations du convenio.
VI. Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres gris, revenu fixe : 59.115 de 300 fr. 3 %, Am. ayant 1955, T. R., intérêt 10 fr., Coupons l'er janvier-ler juillet.
VII. Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres gris, revenu variable : 23.403 de 300 fr. 3 %, Am. avant 1955, T. R., intérêt 10 fr. Coupons payables selon les stipulations du convenio.
VIII. Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres jaunes, revenu fixe : 54.370 de 300 fr. 3 %, Am. avant 1955, T. R., intérêt 10 francs. Coupons l'er juin-!er décembre» IX. Obligations Séville-Xérès-Cadix, titres jaunes, revenu variable : 21.536 de 300 francs 3 %, Am. avant 1955, T. R. intérêt 10 francs. Coupons payables suivant les stipulations du convenio.
X. Obligations Andalous 3, % 1907 : 29.017 de 500 francs 3 %, Am. avant 1958, T. Coupons 1er juin-ler décembre;
Suivant, décision de l'assemblée extraordinaire du 17 juin 1913, il a été créé 45.000 obligations 4 1/2 % de 500 pesetas chacune rapportant 22 fr. 50 d'intérêt.
Il existe en outre 31.413 obligations de 500 francs 5 % et 40.000 obligations de 500 pesetas 6 %.
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