| Titres (emprunt/coupon) |
I. EMPRUNT 3 % 1886 : Emprunt de £ 1.700.000 ou 42.840.000 francs, créé le 21 juin 1886 pour rembourser l'emprunt norvégien 4 1/2 % 1876 et divers emprunts antérieurs portant intérêt à 4 1/2 et 3 3/4 % ; représenté par des obligations de £ 20 ou 504 francs, £ 100 ou 2.520 francs, £ 500 ou 12.600 francs, et £ 1.000 ou 25.200 francs, émises à 98 % ou_ 493 fr. 92 par titre de 504 francs.
Intérêt annuel : 3 % net d'impôts norvégiens, payable au change de la livre sterling, par coupons semestriels, les 1er mai et 1er novembre.
Amortissement : Avant 1961, au pair, par tirages au sort, ou par rachats en Bourse. Service financier : Banque Hoskier et Cie, Paris. Coupures : £ 20, £ 100, £ 500, £ 1.000 de capital. IL EMPRUNT 3 % 1888 : Emprunt de £ 3.560.000 ou 89.712,000 francs de capital nominal, créé le 29 mai 1888 pour le remboursement des emprunts norvégiens 4 1/2 % 1878 et 4 % 1884 restant en circulation et pour augmenter le capital de la Banque Hypothécaire du Royaume de Norvège ; représenté par des obligations de £ 1.000 ou 25.200 francs, £ 500 ou 12.600 francs, £ 100 ou 2.520 francs et £ 20 ou 504 francs émises à 448 fr. 50 par obligation de 504 francs.
Intérêt annuel : 3 %, net d'impôts norvégiens, payable au change de la livre sterling, par coupons semestriels, les 1er février et 1er août.
Amortissement : Avant 1963, au pair, par tirages au sort semestriels ou par rachats en Bourse. Faculté de remboursement anticipé depuis 1898, sous préavis de 6 mois.
Service financier : MM. Hoskier et Cie, Paris. Coupures : £ 20, £ 100, £ 500 et £ 1.000 de capital. III. EMPRUNT 3 1/2 % 1894 : Emprunt de £ 2.188.000 ou 55.137.600 francs, créé le 13 avril 1894, pour la conversion de l'emprunt 4 % 1880 et pour fournir les ressources nécessaires à des travaux de chemins de fer et à l'élévation du capital de la Banque Hypothécaire ; représenté par des obligations de £ 20 ou 504 francs, £ 100 ou 2.520 fr., £ 500 ou 12.600 francs, £ 1.000 ou 25.200 francs.
Intérêt annuel : 3 1/2 %, net d'impôts norvégiens présènts et futurs, payable par coupons semestriels les 15 avril et 15 octobre. •. Amortissement : Avant 1944, au pair, par tirages au sort semestriels en janvier et 3Ui Jet, ou par rachats en Bourse. . Cet emprunt a été rappelé au remboursement général anticipé le 15 avril 1944.
Service financier : Comptoir National d'Escompte de Paris. Coupures : £ 20, 100, 500 et 1.000 de capital. IV. EMPRUNT 3 % 1896 : Emprunt de 25.444.232,80 couronnes ou 35.360.000 francs, créé le 13 juin 1896 pour fournir les ressources nécessaires à la construction de chemins de fer; représenté par des obligations de 500, 1.000, 5.000 et 10.000 francs ou leur équivalent en couronnes ou livres sterling, émises à 99 1/2 %.
Intérêt annuel : 3 %, net d'impôts norvégiens présents et futurs, payable par coupons semestriels les 1er février et 1er août.
Amortissement : Au plus tard en 1946, au pair, par tirages au sort semestriels en ma! et novembre, ou ipar rachats en Bourse. Faculté de remboursement anticipé depuis 1906 sous préavis de trois mois.
Service financier : Crédit Lyonnais et Banque de Paris et des Pays-Bas. Coupures : 500, 1.000, 5.000, 10.000 fr. de capital. V. EMPRUNT 3 1/2 % 1900 : Emprunt de 32.400.000 couronnes ou 45 millions de francs ou 1.713.875 £, créé Je 23 octobre 1899, représenté par des obligations de 500 francs, 1.000 francs et 5.000 francs, ou leur équivalent en couronnes ou livres sterling, émis à 94,50 %, et destiné à la continuation des travaux de construction de chemins de fer.
Intérêt annuel : 3 1/2 %, net d'impôts norvégiens, payable par coupons semestriels les 2 janvier et 1er juillet.
Amortissement : Au plus tard en 1950, au pair, par tirages au sort semestriels en avril et octobre, ou par rachats en Bourse. Faculté de remboursement anticipé depuis 1907, sous préavis de trois mois.
Service financier : Crédit Lyonnais et Banque de Paris et des Pays-Bas. Coupures : 500, 1.000 et 5.000'francs de capital. VI. EMPRUNT 3 1/2 % 1902 : Emprunt de 36.432.000 couronnes ou 50.600.000 fr., créé le 17 décembre 1901, destiné notamment à la construction de chemins de fer; représenté par des obligations de 360 couronnes ou 500 francs, 720 couronnes ou 1.000 francs, et 3.600 couronnes ou 5.000 francs, émises à 99 1/2 %.
Intérêt annuel : 3 1/2 %, net d'impôts norvégiens, payable par coupons semestriels les 1er avril et 1er octobre.
Amortissement : Au plus tard en 1962, au pair, par tirages au sort semestriels en janvier et juillet, ou par rachats en Bourse. Faculté de remboursement anticipé depuis 1912, sous préavis de trois mois.
Service financier : Crédit Lyonnais et Banque de Paris et des Pays-Bas. Coupures : 500, 1.000 et 5.000 francs de capital. VII. EMPRUNT 3 % 1903 : Emprunt de 13.320.000 icouronnnes ou 18.500.000 francs ou 733.370 £ 16/9 représenté par des obligations de 500 francs, 1.000 francs, ou leur équivalent en couronnes* livres sterling ou reichsmarks, émises à 94,50 %. créé le 30 janvier 1903 pour Je remboursement du solde de l'emprunt 4 % 1892.
Intérêt annuel : 3 %, ou 15 francs, net d'impôts norvégiens présents et futurs, payable par coupons semestriels les 1er avril et 1er octobre.
Amortissement : Au plus tard en 1953, au pair, par tirages au sort semestriels en janvier et juillet, ou par rachats en Bourse. Remboursement anticipé depuis avril 1913.
Service financier : Comptoir National d'Escompte de Paris. Coupures : 360 couronnes ou 500 francs, 720 coui'onnes ou 1.000 francs de capital. VIII. EMPRUNTS 3 1/2 % 1904-1905 : Emprunts de 41.194.800 couronnes ou 57 millions 215.000 francs, créé le 3 décembre 1904, et de 41.666.760 couronnes ou 57.870.500 francs, créé le 2 mai 1905 pour servir à la continuation de la construction de chemins de fer et augmenter le fonds de réserve de l'Etat. Les deux emprunts forment une dette totale de 82.861.560 couronnes ou 115.085:500 francs représentés par 230.171 obligations de 360 couronnes ou 500 francs émises pour l'emprunt 1904 à 99,75 % et pour l'emprunt 1905 à 99,50 %.
Intérêt annuel : 3 1/2 %, ou 17 fr. 50, net d'impôts norvégiens présents et futurs, payable par coupons semestriels les 15 juin et, 15 décembre.
Amortissement : Au plus tard en 1964, au pair, par tirages au sort semestriels en mars et septembre, ou par rachats en Bourse. Faculté de remboursement anticipé depuis 1914, sous préavis de trois mois.
Service financier : Crédit Lyonnais, Banque de Paris et des Pays-Bas. IX. EMPRUNT 3 1/2 1904 DE LA BANQUE DES PROPRIETES AGRICOLES ET HABITATIONS OUVRIÈRES : La Banque Norvégienne des Propriétés Agricoles et Habitations Ouvrières a été créée le 9 juin 1903 ; elle est sous la direction de la Banque ' Hypothécaire, et son capital de 7,2 millions de couronnes a été versé par l'Etat, qui garantit les emprunts que la Banque peut effectuer.
Emprunt de 14.999.760 couronnes ou 20.833.000 francs, créé le 13 juillet 1904, représenté par 41.666 obligations de 360 couronnes ou 500 francs, émises à 495 francs.
Intérêt annuel ; 3 1/2 %, net d'impôts norvégiens, payable par coupons semestriels les 15 mai et 15 novembre.
Il est stipulé sur le titre que le kilogramme d'or fin doit être calculé à 2.480 cou-ronnèp.
Amortissement : Au plus tard en 1966, au pair, par tirages au sort semestriels ou par rachats en Bourse. Faculté de remboursement 'anticipé depuis 1914.
Service financier : Crédit Lyonnais et Banque de Paris et des Pays-Bas. X. EMPRUNTS DE LA BANQUE HYPOTHECAIRE : La Banque hypothécaire de Norvège a été créée en 1851 ; son capital fondamental de 20.000.000 de couronnes appartient à l'Etat. Il peut être augmenté soit par des capitaux fournis par l'Etat, soit par l'excédent des recettes de la Banque. A. EMPRUNT 3 1/2 % (Série 1902) : Emprunt de 19.999.440 couronnes ou 27.777.000 francs, créé en vertu des autorisations des 22 août, 19 septembre et 14 novembre 1901, représenté par 55.554 obligations de 360 couronnes ou 500 francs, émises à 482 fr. 50.
Intérêt annuel : 3 1/2 %, payable par coupons semestriels les 1er janvier et lef juillet. Il est spécifié sur le titre que le kilogramme d'or doit être calculé à 2.480 couronnes Amortissement : Au plus tard en 1962, au pair, par tirages au sort semestriels en juin et décembre ou par rachats en Bourse. F acuité de remboursement anticipé depuis 1913.
Service financier : Crédit Lyonnais et Banque de Paris et des Pays-Bas. B. .EMPRUNTS 3 1/2 % (Séries 1905 et 1907) : 1<> Emprunts 1905 de 7.200.000 couronnes ou 10 millions de francs créé en vertu de l'autorisation du 19 juillet 1904 ; représenté par 20.000 obligations de 360 couronnes ou 500 francs, émises à 495 francs.
2° Emprunt de 1907 de 17.000.280 couronnes ou 25.611.500 francs, créé en vertu de l'autorisation du 15 mars 1907, représenté par 47.223 obligations de 360 couronnnes ou 500 francs, émises à 475 francs.
Intérêt annuel : 3 1/2 %, payable par coupons semestriels les 1er janvier et 1er juillet. Il est spécifié sur Je titre que le kilogramme d'or fin doit être calculé à 2.480 couronnes.
Amortissement : Au plus tard en 1965, au pair, par tirages au sort semestriels en juin et décembre, ou par rachats en Bourse.
Service financier : Crédit Lyonnais et Banque de Paris et des Pays-Bas. Cotation : Deux rubriques distinctes pour 1905 et 1907. C. EMPRUNT 3 1/2 % (Différé 1909) Î Emprunt de 27 millions de couronnes 37.500.000 francs, créé le 12 mai 1909, représenté par 75.000 obligations de 360 couronnes ou 500 francs, émises à 489 francs.
Intérêt annuel : 3 1/2 %, depuis Je 1er janvier 1919 inclus, payable par coupons semestriels les 1er janvier et 1er juillet.
Il est stipulé sur le titre que le kilogramme d'or fin doit être calculé à 2.480 couronnes, Amortissement : De 1920 à 1969, au pair, par tirages au sort semestriels, ou par rachats en Bourse. Faculté de remboursement anticipé depuis 1920.
Service financier : Crédit Lyonnais et Banque de Paris et des Pays-Bas. La Banque hypothécaire du Royaume de Norvège a appelé, au remboursement général anticipé à la date du 1er janvier 1947 les emprunts ci-dessus. A cette occasion l'Association Nationale des Porteurs de valeurs mobilières a renouvelé ses démarches en vue d'obtenir un règlement amiable du litige concernant Ja monnaie de paiement de ces emprunts.
COURS EXTRÊMES (1) 3 % 1886 3 % 1888 3 1/2 % 1894 1937 3450 » 2245 » 3300 » 1980 » 3700 » 2090 » 1938 5125 » 3210 » 4175 » 2910 » 4430 » 3170 » 1939 3319 » 2500 » 3250 » 2250 » 2655 » 2675 » 1940 2625 » 700 » 2940 » 600 » 3310 » 900 » 1941 » » » » » » 1942 » » » » » ■» 1943 s > x> » » x> 1944 6000 » 4500 » 6600 » 4000 » 7350 » 5050 » 1945 7500 » 4150 » 7100 » 4010 » 6950 » 4050 - » 1946 12500 » 6800 » 12100 » 6100 » 12100 » 6600 » 1947 13850 » 8500 » 12600 » 8105 » 12300 » 9700 » 3 % 1896 3 1/2 % 1900 3 1/2 % 1902 1937 3050 » 1970 » 2430 » 2350 » 2365 » 2250 » 1938 4000 » 2940 » 3950 » 2975 » 3775 » 2890 » 1939 3655 » 2750 » 3660 » 2500 » 3580 » 2200 > 1940 8200 » 900 » 2860 » 700 » 2860 » 590 » 1941 » » » » ■» ' t> 1942 > x> » » X> J943 » » » » » » 1944 6700 » 4000 » 6100 » 3650 » 6600 » 3050 ' » J945 6600 » 3100 » 6750 » 3500 » 6850 » 2975 » ”46 H600 » 5850 . » 12600 » 6450 » 12000 » 5700 » 1J47 13600 » 9400 » ,13870 » 8500 » 12700 » 7950 » PROPRIÉTÉS AGRICOLES 3 % 1903 3 1/2 % 1904-1905 3.1/2 % 1904 1937 2.700 » » 3.050 » 1.935 » 2.685 » 1.855 » 1938 3.500 » 2.850 » 3.660 » 2.813 » 3.450 » 2.655 » 1939 3.350 » 2.200 » 3.500 » 2.200 » 3.195 » 2.350 » 1940 2.447 » 670 » 2.665 » 600 » 2.550 » 525 » 1941 » » » » » » 1942 » » » » » » 1943 » » » » » » 1944 3.650 » 2.875 » 5.600 » 3.000 » 4.800 » 3.050 » 1945 6.050 » 2.925 » 6.250 » 3.050 » 5.900 » 2.725 » 1946 11.850 » 4.950 » 10.700 » 5.400 » 9.200 » 4.700 » 1947 10.700 » 7.625 » 11.500 » 7.500 » 10.000 » 8.000 » (1) Jouissance courante.
BANQUE HYPOTHÉCAIRE 3 S % 1885-98 3 1/2 % 1902 3 1/2 % 1905 3 1/2 % 1909 1937 2.650' » 1.940 » 2.770 » 1.920 » 2.750 » 1.850 » 2.755 » 1.820 » 1938 3.650 » s. c. 3.400 » 2.650 » 3.400 » 2.700 » 3.450 » 2.650 » 1939 3.400 » 3.375 » 3.300 » 2.300 » 3.300 » 2.300 » 3.300 » 2.300 » 1940 » » 2.680 » 540 » 2.700 » 540 » 2.725 » 540 » 1941 » » »»»,»»» 1942 » » »' » » » » 2> 1943 » » »»»»»» 1944 » » 4.800 » 3.000 » 4.800 » 3.050 » 5.000 » 3.000 » 1945 >> » 6.100 » 2.650 » 6.100 » 2.700 » 6.100 » 2.750 * 1946 . » >> 9.150 » 5.260 » 9.100 » 5.300 » 9.300 » 4.800 » 1947 » » 10.000 » 8.000 » 10.000 » 8.000 » 10.000 » 8.000 » Nota : Cotation jusqu'en 1931 : en pour cei,., avec change fixe de 25,20 pour les 3 % 1886, 3 % 1888, 3 1/2 % 1894, sans change fixe pour les 3 % 1896, 3 1/2 % 1900 et 1902, 3 % 1903, 3 1/2 % 1904-05. De 1931 à 1933, le change fixe des premiers emprunts passe de 25,20 à 125 et un change fixe de 7 francs est établi pour les autres emprunts. Depuis 1934, cotation de tous les emprunts par coupures unitaires. Emprunt de la Banque hypothécaire et des habitations ouvrières, par obligation depuis 1930.
Emprunts Norvégiens - Banque Hypothécaire du Royaume de Norvège - Banque Norvégienne des Propriétés Agricoles' et Habitations Ouvrières. — En raison du risque de prescription des coupons des emprunts sus-visés échus depuis plus de dix ans, la Chambre Syndicale a décidé que depuis le 22 juillet, les négociations, en Obligations sus-visées sous rubrique « jouissance ancienne» s'effectueraient savoir :
Norvège 3 %' 1S96, ex-coupon du 1er février 1936 ; — 3 1/2 % 1900, ex-coupon du l'er juillet 1936 ; — 3 1/2 % 1902, ex-coupon du l'er avril 1936 ; — 3 % 1903, ex-coupon du l'er avril 1936 ; —* 3 1/2 .% 1904-1905, ex-coupon du 15 juin 1936 ; 1 Banque Hypothécaire du Royaume de Norvège, 4% 1900, 3 1/2% 1902, 3 1/2% 1905, 3 1/2 % 1907 et 3 1/2 % 1909 : ex-coupon du l'er juillet 1936 ;
Banque des Propriétés Agricoles et Habitations Ouvrières 3 1/2 % 1904: ex-coupon du 15 novembre 1936.
D'autre part, en suite de l'accord de payement franco-norvégien, les coupons échus sur les emprunts émis par la Banque Hypothécaire et la Banque des Propriétés Agricoles, peuvent être encaissés sur la base de 23,96 francs /français pour 1 couronne.
En conséquence, les coupons échus desdits emprunts ont été détachés à la Cote sous . la rubrique « jouissance courante » sous laquelle les négociations s'effectuent depuis le 22 juillet :
Banque Hypothécaire du Royaume de Norvège 3 1/2 ■% 1902, 3 1/2 % 1905,. 3 1/2 % 190J7 et 3 1/2 % 1909, ex-coupon du l,ert juillet 1946 (1) ;
Banque des Propriétés Agricoles 3 1/2 % 1904*, ex-coupon du 15 mai 1946. En ce qui concerne les Obligations 3 1/2 % 1909 Banque Hypothécaire, les coupons aux échéances postérieures au 1er janvier 1943 sont à détacher d'une nouvelle feuille de coupons délivrée par le Crédit Lyonnais ; lesdites Obligations ne sont donc plus négociables depuis le 22 juillet, sous la rubrique « jouissance, courante », qu'en titres munis de cette nouvelle feuille de coupons dont le dernier porte le n° 120 (échéance du l'er juillet 1969).
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