| Titres (emprunt/coupon) |
I. — EMPRUNT 4 1/2 »/„ 1883 Emprunt de 4 millions de livres sterling de capital, autorisé par décret impérial du 13 décembre 1882, en conformité delà loi du 30 octobre précédent.
Concédé à MM. N.-M. Rothschild et Sons de Londres pour un capital, avec les charges y afférentes, de 4,599,600 liv. sterl. Émis à Londres, en janvier 1883, au prix de 89 »/„.
Représenté par des titres libérés et au porteur, divisés comme suit:
1.200 titres.de 1.000 livres sterling. Nos 1 à 1200 Lettre A Teinte rose foncé. 2.400 — 300 — — 1201 à 3600 — B — violette. 21.996 — 100 — — 3601 à 23596 — C — verte. 23.396 Remboursables au moyen d’un fonds d’amortissement de 1 % par an du capital, en 38 1/2 années, à compter du 1er juin 1884, soit de 1884 à 1922.
Ledit amortissement s effectue tous les six mois par achats sur le marché, si le cours est au-dessous du pair et si le cours est au pair ou au-dessus, par voie de tirages au sort semestriels, les 1er mars et lor septembre,pour le remboursement s’effectuer les 1er juin et i01, décembre suivants. Si au bout de 38 1/2 années à compter du lerjuin 1884, soit le 1" décembre 1922, il reste encore une partie de l’emprunt à amortir, le gouvernement brésilien en fera le remboursement au pair.
Intérêt annuel : 4 1/2 %, soit 2 1/4 liv. sterl. par titre de 100 liv. sterl. payable par moitié les 1er juin et 1er décembre de chaque année. Titres. —Sur papier blanc, divisés, numérotés et teintés comme dessus, portant en langues française et anglaise le libellé de: « Empire of Brazil 4 1/2 % Loan of 1883f. 4,000,000 sterl. A(ou B ouG) n°... £... 1,000 (500 ou 100) stock, etc... >> Au-dessous, Translation « à tous ceux qui ces présentes verront. Attendu que Sa Majesté Dom Pedro II, par la grâce de Dieu, etc., etc... » Sans aucune date. Munis de coupons aux échéances des l°f juin et 1« décembre, dont le dernier porte le n° 80 et l’échéance du 1er décembre 1922. (Le coupon n° 20 a été payé à son échéance du 1er décembre 1892.) Pas de souche.
Ges titres étaient en circulation au 1er janvier 1893 pour un capital de 4,085,900 livres sterling.
Le payement des coupons et le remboursement des titres amortis s’effectuent à Londres chez MM. de Rothschild et fils ; et à Paris, chez MM. de Rothschild frères, rue Laffitte, 23, au change du jour.
Admission à la cote, au comptant ou à terme, le 19 septembre 1888. Les cours se cotent en rente et en francs par variations de 0 fr. 02 1/2. Dans la pratique les transactions se traitent par coupures de... liv. sterl. de capital.
Les calculs se font au change fixe de 25 fr. 20 la liv. sterl. A terme, les négociations ont lieu par 2,000 liv. sterl. de capital. Double liquidation. Courtage fixe: 25 fr. par 2,000 liv. sterl. de capital.
Étant donné le cours de 80 fr., le prix d’un titre de 100 liv. st. de capital ressort à 2,016 francs.
Soit : 80 X 25.20 = 2,016 francs. II. — EMPRUNT 4 1/2 % 1888 Emprunt de 6 millions de livres sterling de capital, autorisé par décret du 6 avril 1888, en conformité des lois des 5 novembre 1880 et 20 octobre 1887.
Concédé à MM. N.-M. Rothschild et Sons de Londres. Émis à Londres en avril 1888 au taux de 97 °/0. Représenté par des titres entièrement libérés et au porteur divisés comme suit:
1.S00 certificats de 1.000 livres sterl. N°s 1 à 1500. Lettre A. teinte rose. Liv. sterl. 1.500.000 3.000 — 500 — 1501 à 4500. — B. — bleue. — 1.500.000 32.973 — 100 — 4501 à 37473. — C. — verte. — 3.297.300 37.473 certificats représentant en obligations Livres sterling 6.297.300 Remboursables au moyen d’un fonds d’amortissement de 1 % par an à compter du Ie1' octobre 1889.
Ledit amortissement devant s’effectuer par achats sur le marché, si le cours est au-dessous du pair et, si le cours est au pair ou au-dessus, par tirages au sort.
Intérêt annuel : 4 1/2% soit 41/2 liv. st. par titre de 100 liv. st., payable par moitié les 1er avril et 1er octobre de chaque année.
Titres. — Sur fond blanc, divisés, numérotés et teintés comme il est dit ci-dessus, portant en langues anglaise et française le libellé de : « £ Empire of Brazil 4 1/2 %. Loan of 1888. £ 6.000.000. sterling. £ Stock. n° Lettre— Translation « à tous ceux qui ces présentes verront : Attendu que Son Altesse Impériale la princesse régente du Brésil agissant pour et dans l’absence de Sa Majesté Dom Pedro II, etc., etc...... Suit le texte de la translation (en anglais: «General agreement.) » Sans aucune date. Munis de coupons aux échéances des 1" avril et 1er octobre, dont le dernier porte le n" 80 et l’échéance du 1er avril 1928. (Le coupon n° 9 a été payé à son échéance de 1er octobre 1892.) Pas de timbre sec. Pas de souche. Pas de tableau d’amortissement.
Ces titres étaient en circulation au 1er janvier 1893 pour un capital de 6,105,900 livres sterling.
Le payement des coupons et le remboursement des titres sortis s’effectuent à Londres, chez MM. de Rothschild et fils, et à Paris, chez MM. de Rothschild frères, rue Laffitte, 23, au change du jour.
Admission à la cote, au comptant et à terme, le 19 septembre 1888. Les cours se cotent en rente et en francs par variations deOfr. 02 1/2. Dans la pratique, les transactions se traitent par coupons de liv. st. de capital.
Les calculs se font au change fixe de 25 fr. 20 la liv. st. A terme, les négociations ont lieu par 2,000,liv. st. de capital. Double liquidation. Courtage fixe : 25 fr. par 2,000 liv. st. de capital.
Étant donné le cours de 73 fr., 50 le prix d’un titre de 100 liv. st. de -capital ressort à 1,852 fr. 20, Soit : 73.50 X 25,20 = 1,852fr. 20.
III. — EMPRUNT 4 °/o 1889 Emprunt de 20 millions de livres sterling de capital, autorisé par décret impérial du 27 septembre 1889, en vertu des lois n° 3329 du 3 septembre 1884 et nos 3396 et 3397 du 24 novembre 1888.
Exclusivement destiné à la conversion et au remboursement des Emprunts Brésiliens 5 % de 1865, 1871, 1875 et 1886.
Émis à Londres par MM. N.-M. Rothschild, et à Paris par MM. de Rothschild frères, le 9 octobre 1889, au prix de 90 % stipulé payable par termes échelonnés jusqu’au 19 mai 1890.
Les porteurs de titres des Emprunts Brésiliens 5 °/0 1865, 1871, 1875 et 1886 ont eu le droit de souscrire en titres au nouvel emprunt 4 °/0. Leurs souscriptions en titres étaient irréductibles. Elles donnaient droit :
Pour 100 f ( 1° à f 100 capital nominal 4 °/0, jouissance du lor octobre 1889. capital nominal < 2° à ~ ^-ÎO soulte, au change de 23.27 1/2, soit francs : 290.66 1/4. „ 0, ) 3» au montant des intérêts courus sur les titres b °/o depuis l’échéance du [ dernier coupon jusqu’au 30 septembre 1889. Les titres des Emprunts 5% qui n’ont pas été présentés à la conversion ont été remboursés au pair, plus les intérêts courus, savoir :
Les Emprunts 1875 et 1886 le Ie1' janvier 1890. En conséquence, ces deux emprunts, seuls admis aux négociations de la Bourse de Paris, ont été supprimés de la cote officielle le 2 janvier 1890.
Les Emprunts 1871 et 1865 ont été remboursés l’un le 1er février 1890 et l’autre le 1er mars 1890.
L’amortissement de l’Emprunt 4 °/„ 1889 s’effectue au moyen d’un fonds d’amortissement accumulatif de 1/2 %, commençant en 1890 et qui sera employé à l’achat des titres s’ils sont au-dessous du pair, et par tirages s’ils sont au pair ou au-dessus. Le gouvernement Brésilien s’est engagé à ne pas augmenter le fonds d’amortissement avant 20 ans.
Intérêt annuel : 4 °/„, soit 4 livres sterling par titre de 100 livres sterling de capital, payable par moitié les lor avril et 1er octobre de chaque année.
Titres. — Les titres sont divisés comme suit :
6.000 titres de 1,000 liv. st. nos 1 à 6,000 L A teinte carminée £ 6,000,000 8.000 — 500 — 6,001 à 14,000 L B — bleue » 4,000,000 98,750 — 100 — 14,001 à 112,750 LC - verte » 9,875,000 112,750 £ 19,875,000 Ils portent en langues française et anglaise au verso, le libellé de : « Brazilian 4 °/0 Loan of 1889 for £ 19,875,000 An0... £ 1,000 stock n°... A. (ou B n°... £ 500 stock n° B, ou G n° £ 100 stock n° G). Traduction: A tous ceux que ces présentes verront, etc., etc— (Sur la copie du general agreement du 29 avril 1890.)» Sans aucune date. Munis de coupons aux échéances des 1er avril et 1er octobre, dont le dernier porte le n° 112 et l’échéance du 1er octobre 1945. (Le coupon n° 6 a été payé à son échéance du 1er octobre 1892.) Timbre'sec. Pas de souche.
Il est fait observer que ces titres n’ont été émis réellement que pour un montant de 19,837,000 livres sterling de capital nominal, sur lequel il en avait été amorti pour un capital de 185,600 livres sterling au 1er janvier 1893.
Le payement des coupons et le remboursement des titres sortis aux tirages s’effectuent à Londres; et à Paris, chez MM. de Rothschild frères, rue Laffitte, 23, au change du jour.
Admission à la cote, au comptant et à terme, le 9 décembre 1889. Les cours se cotent en rente et en francs par variations de 0 fr. 02 1/2. Dans la pratique, les transactions se traitent par Livres sterling de capital.
A terme, les négociations ont lieu par 2,000 livres sterling de capital. Double liquidation. Courtage lixe25 fr. par 2,000 livres sterling de capital.
Les calculs se font au change fixe de25fr. 20 la livre sterling. Étant donné le cours de 69 fr., le prix des coupures de 100 et 2,000 liv. st. décapitai ressort : l’uneà 1,738fr.80 et l’autre à 34,776 fr., Soit: 69 x 25.20 = 1,738 fr. 80, Et : X 25,20 = 34,776 fr.
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