| Titres (emprunt/coupon) |
I. — EMPRUNT 3 1/2 °/„ 1893 — 1" série. Emprunt de 3.500,000 francs, formant la lro partie d’un emprunt de 7.608.000 fr. autorisé par la loi du 4 juillet 1892, destiné à la construction d’un réseau de tramways.
Concédé au Crédit Algérien, par traité du 7 décembre 1892. Représenté par 7.383 obligations de 500 fr. 3 1/2 % dites de lro série, libérées et au portenr, émises le 9 février 1893, en Algérie et à Paris, au Crédit Algérien au prix de 492 fr. 50 stipulés payables par termes échelonnés jusqu’au 28 juillet 1894.
Remboursables à 500 fr. en 50 ans, de 1894 à 1943, par tirages au sort annuels en avril, pour le remboursement des titres sortis s’effectuer les 31 juillet et 31 janvier suivant le tirage.
Le Département s’est réservé le droit de remboursement par anticipation à partir de 1899.
Intérêt annuel : 17 fr. 50 payables par moitié les 31 janvier et 31 juillet de chaque année.
Capital et intérêts payables nets d’impôts présents et futurs à Paris et à Alger.
Titres. — Teinte lilas clair sur fond blanc, nos 1 à 7383, portant le libellé de : « Département d’Alger. Emprunt autorisé par la loi du 4 j uil-let 1892. Première série, divisée en 7.383 obligations de 500 fr., rapportant 17 fr. 50 nets d’impôts, payables par semestre les 31 janvier et 31 juillet Obligation de 500 fr. au porteur n° ». Datés à Alger du 9 février 1893. Munis de coupons aux échéances des 31 janvier et 31 juillet, dont le dernier porte le numéro 98 et l’échéance du 31 juillet 1943. (Le coupon n° 7 a été payé à son échéance du 31 janvier 1898.) Timbre sec sur le titre et sur les coupons. Souche à gauche. Tableau d’amortissement au verso.
267 de ces titres étaient amortis au 31 janvier 1898. Le payement des coupons et le remboursement des titres sortis au tirage s’effectuent à Alger; et à Paris, au Crédit Algérien, place Vendôme, 10.
Admission à la cote, au comptant, le 1er octobre 1894.
II. — EMPRUNT 3 1/2 °/„ 1893 (2e sene) Emprunt de 4,047,375 fr. 90, autorisé par la loi du 17 mars 1893, destiné au remboursement d’un emprunt contracté en 1882 au Crédit foncier.
Concédé au Crédit Algérien par traité du 17 décembre 1892. Représenté par 8,474 obligations de 500 fr. 3 1/2 «/•> dites de 23 série, émises à 490 fr. par le Crédit Algérien, le 8 avril 1893, entièrement libérées et au porteur.
Remboursables à 500 fr. en 40 ans, du 31 janvier 1894 au 31 janvier 1933, par tirages au sort annuels en avril, pour le remboursement des titres sortis s’efïectuer les 31 janvier et 31 juillet suivant le tirage.
Le Département s’est réservé le droit, à partir de 1899, de remboursement par anticipation.
Intérêt annuel : 17 fr. 50 payables par moitié les 31 janvier et 31 juillet de chaque année.
Capital et intérêts payables nets d’impôts présents et futurs que le département d’Alger a pris à sa charge.
Titres. — Teinte rose lilas sur fond blanc, nos 7384 à 15857, portant le libellé de: « Département d’Alger. Emprunt autorisé par la loi du 17 mars 1893. Deuxième série divisée en 8,474 obligations de 500 fr. rapportant 17fr.50, nets d’impôts,payables par semestre les 31 janvier et 31 juillet. Obligation de 500 fr. au porteur n°... » Datés à Alger du 15 avril 1893. Au-dessous, extrait du traité passé avec le Crédit Algérien. Munis de coupons aux échéances des 31 janvier et 31 juillet, dont le dernier porte le n° 79 et l’échéance du 31 janvier 1933. (Le coupon n° 9 a été payé à son échéance du 31 janvier 1898.) Timbre sec sur le titre et sur les coupons. Souche à gauche. Tableau d’amortissement au verso.
435 de ces titres étaient amortis au 31 janvier 1898. Le payement des coupons et le remboursement des titres sortis au tirage s’effectuent à Alger,- et à Paris au Crédit Algérien, place Vendôme, 10.
Admission à-la cote, au comptant, le 10 août 1893.
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