| Titres (emprunt/coupon) |
I - EMPRUNT 3 1/2 % 1893 Emprunt 3 1/2 °/0 de 4,654,000 francs, autorisé par la loi du 2 avril 1893 ; destiné à la conversion ou au remboursement d’emprunts antérieurs et à diverses dépenses d’utilité publique.
Concédé au Crédit Lyonnais par un traité du 3 mai 1893. Représenté par 9,712 obligations de 500 fr., émises à 490 fr. par le Crédit Lyonnais, en juin 1893, remboursables au pair en 40 ans, de 1894 à 1933, par tirages au sort semestriels en mai et novembre, pour le remboursement des titres sortis s’effectuer les 10 janvier et 10 juillet suivant chaque tirage.
La Ville s’est réservé la faculté de rembourser au pair, à toute époque, tout ou partie dudit Emprunt.
Intérêt annuel : 17 fr. 50 payables par moitié les 10 janvier et 10 juillet. Titres. — Teinte verte sur fond blanc, n°" 1 à 9712, portant le libellé de « Ville de Besançon. Emission de 9,712 obligations de 500 fr. 3 1/2 •/<>. Emprunt autorisé par la loi du 14 avril 1893. Délibération du Conseil municipal du 1" mai 1893. Obligation de 500 francs au porteur, entièrement libérée, n°... Le porteur a droit, etc. » Datés à Besançon du 15 juin 1893. Munis de coupons semestriels, dont le dernier porte le n0 40 et l’échéance du 10 juillet 1913. (Le coupon n° 29 a été payé à son échéance du 10 janvier 1908.) Timbre humide rouge sur le titre et sur les coupons. Souche dans le haut. Tableau d’amortissement au verso.
2,115 de ces titres étaient amortis au 10 janvier 1908. Le payement des coupons et le remboursement des titres sortis au tirage s’effectuent à Besançon; et à Paris, au Crédit Lyonnais, boulevard des Italiens, 19-Admission à la cote, au comptant, le 10 août 1893.
COURS MOYENS Années Années Années 1893 492' 19 1898 503f 29 1903 497f87 1894 497 52 1899 498 10 1904 490 08 1895 500 88 1900....... 486 67 1905 494 33 1896 502 64 1901 491 97 1906 489 32 1897 505 65 1902 497 87 1907 485 68 II - EMPRUNT 3 1/2 % 1902 Emprunt de 400,000 francs autorisé par la loi du 25 février 1902 et destiné notamment à la restauration du théâtre et à diverses constructions scolaires.
Représenté par 400 obligations de 1,000 fr., émises au pair en mai 1902 aux guichets de la Caisse municipale de Besançon, entièrement libérées et au porteur; remboursables à 1,000 fr. en 40 ans, de 1903 à 1942, à raison de ^obligations chaque année, par tirages au sort ayant lieu en mai.
Intérêt gnnuel : 35 fr. payables en un seul terme le 20 septembre. Titres. — Teinte bleue, n°* 1 à 400, portant le libellé de : « Ville de Besançon. Emprunt do 400,000 fr. pour la restauration du théâtre et divers autres travaux d'utilité autorisé par la loi du 25 février 1902. Emission do 400 obligations de 1,000 fr. réalisée en 1902. Obligation de mille francs au porteur, n° etc. « Datés à Besançon du 20 septembre 1902. Munis de coupons dont le dernier porte le n° 40 et l’échéance du 20 septembre 1942. (Le coupon n° 5 a ôté payé à son échéance du 20 septembre 1907.) Souche à gauche. Pas de tableau d’amortissement.
50 de ces titres étaient amortis au 20 septembre 1907. Service des titres et des coupons à Paris, au Crédit Lyonnais, boulevard des Italiens, 19.
Admission à la cote (2e partie), le Tl décembre 1903.
III - EMPRUNT 3 1/2 % 1903 Emprunt de 340,000 francs autorisé par décret du 15 août 1903 et destiné à la réinstallation d’un lycée de jeunes filles.
Représenté par 340 obligations de 1,000 fr. émises au pair le 20 octobre 1903 à Besançon, libérées et au porteur; remboursables à 1,000 fr. en 40 ans, de 1904 à 1943, par tirages au sort annuels en mai.
Intérêt annuel : 35 fr. payables en un seul terme, le 20 septembre de chaque année.
Titres. — Teinte bleue, n08 401 à 740, portant le libellé do : « Ville de Besançon. Emprunt de 340,000 fr. pour la réinstallation du lycée de jeunes filles autorisé par le décret du 15 août 1903 (2e partie). Emission de 340 obligations de 1,000 fr. réalisée en 1903. Obligation de mille francs au porteur, n° , etc. » Datés à Besançon du 20 octobre 1903. Munis de coupons dont le dernier porte le n° 40 et 1 échéance du 20 septembre 1913. (Le coupon n° 4 a été payé à son échéance du 20 septembre 1907.) Souche à gauche. Pas de tableau d’amortissement. 16 de ces titres étaient amortis au 20 septembre 190 /. Service des titres et des coupons à Paris, au Crédit Lyonnais, boulevard des Italiens, 19.
Admission à la cote (2e partie), le 11 décembre 1903.
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