| Dénomination |
SOCIÉTÉ ANONYME DES CHARBONNAGES MINES ET USINES DE SOSNOWICE
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| Introduction (constitution) |
Société anonyme russe, constituée le 11 mai 1890.
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| Objet |
Objet : Acquisition et exploitation de charbonnages et de mines de zinc dans le o-ouvernement de Petrokow et de Kielce. (Le gouvernement russe s’est réservé le droit de rachat après le 11 mai 1915).
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| Siège |
Siège social : Varsovie (Pologne russe).
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| Capital |
Capital sociai : 9.750.000 roubles or, ou 26 millions de francs, divisé en 52.000 actions de 125 roubles or ou 500 francs. A l’origine 4.250.000 roubles or, porté au chiffre actuel en 1896.
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| Titres (emprunt/coupon) |
Emprunt par obligations : 40.000 obligations 4 % de roubles 187,50, ou 500 francs, émises en 1900, sur lesquelles, au 30 septembre 1911,.30.416 restaient en circulation. Ces titres, remboursables avant 1931, par tirages au sort annuels en octobre, sont productifs d’un intérêt annuel, net. d’impôts, de roubles 7,50, ou •20 francs, payables par coupons semestriels les 1er janvier et lor juillet et garantis par préférence à toutes autres dettes par tous les biens de la Société. Les titres et les coupons sont prescrits au bout de 10 ans.
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| Administrateurs |
Conseil d’Administration : 9 membres, propriétaires de 100 actions. MM. de Vassal-Montviel, P. de Vassal, d’Angleys, de Buxhoeveden, A. Chenevière, G. de G-ottinann, Or. de Vassal-Montviel, Vicouline, S. E. Besobrasoff.
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| Année Sociale |
Année sociale : close le 30 septembre.
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| Assemblée |
Assemblée générale : en janvier; une voix par 20 actions, maximum 1/10 du capital social. Dépôt des titres 15 jours avant la réunion.
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| Bénéfices (répartition) |
Répartition des bénéfices : 5 % au fonds de réserve, 5 % d’intérêt aux actions. Sur le solde : 10 % au conseil d’administration et aux directeurs gérants, 85 % aux actions, 5 % au personnel.
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| Service Financier |
Service financier : Crédit Industriel et Commercial.
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| Inscription (cotation) |
Inscription à la cote : marché officiel, au comptant et à terme : actions ; au comptant : obligations.
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| Compte Résultats |
COURS DES ACTIONS COURS DES OBLIGATIONS BENEFICES .
DIY1DENDE PAR ACTION ANNÉES PL. HAUT PL. BAS PL. HAUT PL. BAS PRODUCTION INDUSTR.
NETS j AMORTISS.. tonnes en 1000 roubles francs 1906 1.475 1.175 500 468 1.083.795 1.779' 1.380 708 30 1 65 1907 1,675 1.236 508 475 1.357.770 2.773 2.573 912 1908 1.815 1.505 510 490 1.319.355 2.387 2.163 723 55 1909 1.630' 1.405 515 497 1.334.238 2.301 1.983 705 50 1910 1.550 1.310 514 496 1.292.044 1.723 1.499 778 35
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| Bilan |
BILAN AU 30 SEPTEMBRE 1910 ACTIF roubles PASSIF roubles Mines, charbonnages, concessions, domaines, machines, materiel, meu-bles 20.377.118 Capital actions 9.750.000 Capital obligations 5.887.125 Réserves diverses et amortissements.
10.028.051 Difference des cours sur le capital (act. et oblig.) 935.809 Créditeurs divers 849.371 Cautionnements 703.483 Approvisionnements, stocks 792.498 Report antérieur 73.264 Caisse, fonds publics, effets, debiteurs, avances 5.926.245 Bénéfices de l’exercice 1.437.362 Cautionnements 696.986 28.728.656 Total 28.728.656
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