| Dénomination |
SOCIÉTÉ ANONYME DES CHARBONNAGES MINES ET USINES DE SOSNOWICE
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| Introduction (constitution) |
Société anonyme russe, constituée le 11 mai 1890.
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| Objet |
Objet : Acquisition et exploitation de charbonnages et de mines de zinc dans le gouvernement de Petrokow et de Ivielce. (Le gouvernement russe s'était réservé le droit de rachat après le 11- mai 1915 mais cette stipulation a été annulée).
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| Siège |
Siège social : Varsovie (Pologne russe).
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| Capital |
Capitai social : 9.750.000 roubles ou 26 millions de francs, divisé en 52.000 actions de-187,50 roubles ou 500 francs. A l’origine 4.250.000 roubles or, porté au chiffre actuel en 1896.
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| Titres (emprunt/coupon) |
40.000 obligations 4 % de roubles 187,50, ou 500 francs, émises en 1900, sur lesquelles, au 1er janvier 1917, 12.772 étaient amorties. Ces titres., remboursables avant 1931, par tirages au sort annuels en octobre, sont productifs d’un intérêt annuel, net d’impôts, de-roubles 7,50„ ou 20 francs, payables par coupons semestriels les 1er janvier et 1er juillet et garantis par préférence à toutes autres dettes par tous les biens de la Société. Les titres et les coupons sont prescrits au bout de 10 ans.
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| Administrateurs |
Conseil d’Administration : 8 membres, propriétaires de 50 actions. MM. P. d’Angleys, P. de Vassal, A. Chenevière, G. de G-ottmann, G. de Vassal-Montviel, Vicouline, O. Piérart, de Rhingarde.
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| Année Sociale |
Année sociale : close le 30 septembre.
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| Assemblée |
En janvier; une voix par 20 actions, maximum 1/10 du capital social. Dépôt des titres 15 jours avant la réunion.
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| Bénéfices (répartition) |
5 % au fonds de réserve, 5 % d’intérêt aux actions. Sur le solde : 10 % au conseil d’administration et aux directeurs gérants, 85 % aux actions, 5 % au personnel. Le dividende se paye en février. Dernier coupon payé, n° 23, le 24 février 1914.
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| Service Financier |
Service financier : Crédit Industriel et Commercial.
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| Inscription (cotation) |
Inscription à Sa cote : marché officiel, au comptant et à terme : actions; au comptant : obligations. Les négociations à terme se font, par 25 titres et multiples dé ce chiffre.
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| Compte Résultats |
COURS PRODUCTION BilN^FICES AMORTISS.
DIVIDENDS PAR ACTION ACTIONS OBLIGATIONS ANNÉES PL. HAUT ' PL. BAS PL. HAUT PL. BAS INDUSTR.
NETS . tonnes en 1000 roubles francs 1909 1.630 1.405 515 497 1.334.238 2.301 1.983 705 50 1910 1.550 1.310 514 496 1.292.044 1.723 1.437 778 35 1911 1.634 1.365 509 485 1.413.282 2.254 1.998 721 50 1912 1.835 1.225 505 475 1.418.394 2.152 1.916 760 45 1913 1.600 1.400 500-463i 1.492.908 2.669 2.465 802 60 1914 1.563 985 494 465 » » » s » 1915 998 749 450 395 » » » » » 1916 995 875 402 .355 » » » » »
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| Bilan |
BILAN AU 30 SEPTEMBRE 1913 ACTIF roubles PASSIF roubles Mines, cliarbonnages, concessions domaines, machines, matdriel, meu 22.514.681 Capital actions 9.750.000 Capital obligations 5.312.437 Réserves diverses et amortissements.
2.350.379 Difference des cours sur le capita (act. et oblig.) 871.904 Créditeurs divers 1.200.567 Cautionnements 678.911 ÀDDrovisionnements, stocks 719.676 Report antérieur 13.375 Caisse, fonds publics, effets, ddbiteurs avances 7.065.029 Bénéfices de l’exercice 2.465.271 Cautionnements 599.650 Total 31.770.940 Total
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