Issuer ? Société anonyme des Charbonnages, Mines et Usines de Sosnowice

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Dénomination SOCIÉTÉ ANONYME DES CHARBONNAGES MINES ET USINES DE SOSNOWICE
Introduction (constitution) Société anonyme russe, constituée le 11 mai 1890.
Objet Objet : Acquisition et exploitation de charbonnages et de mines de zinc dans le gouvernement de Petrokow et de Kielce. (Le gouvernement russe s’était réservé le droit de rachat après le 11 mai 1915 mais cette stipulation a été annulée).
Siège Siège social : Varsovie (Pologne).
Capital Capital social : 9.750.000 roubles ou 26 millions de francs, divisé en 52.000 actions de 187,50 roubles ou 500 francs. A l’origine 4.250.000 roubles or, porté au chiffre actuel en 1896.
Titres (emprunt/coupon) Emprunt par obligations : 40.000 obligations 4 % de roubles 187,50, ou 500 francs, émises en 1900, sur lesquelles, au 1er janvier 1917,12.772 étaient amorties. Ces titres, remboursables avant 1931, par tirages au sort annuels en octobre, sont productifs d’un intérêt annuel, net d’impôts, de roubles 7,50, ou 20 francs, payables par coupons semestriels les 1er janvier et 1or juillet et garantis par préférence à toutes autres dettes par tous les biens de la Société. Les titres et les coupons sont prescrits au bout de 10 ans.
Administrateurs Conseil d’Administration : 9 membres, propriétaires de 50 actions. MM. P. Des vaux, P. de Vassal, A. Chenevière, G. de Vassal-Montviel, O. Piérart, A. de Monplanet, A. Collignon.
Année Sociale Année sociale : close le 31 décembre.
Assemblée Assemblée générale : avant fin juin ; une voix par 20 actions, maximum 1/10 du. capital social. Dépôt des titres 15 jours avant la réunion.
Bénéfices (répartition) Répartition des bénéfices : 5 % au fonds de réserve, 5 % d’intérêt aux actions» Sur le solde : 10 % au conseil d'administration et aux directeurs gérants, 85 % aux actions, 5 % au personnel. Le dividende se paye en février. Dernier coupon payé, n° 23, le 24 février 1914.
Service Financier Service financier : Crédit Industriel et Commercial.
Inscription (cotation) Inscription à £a cote : marché officiel, au comptant et k terme : actions; au comptant : obligations. Les négociations à terme se font par 25 titres et multiples de ce chiffre.
Compte Résultats ANSISES COURS _______ ACTIONS^ OBLIGATIONS ^BilNiiFICES DIVID. P. ACT. P. HAUT P. BAS P. HAUT P. BAS PROD. INDUSTR. NETS AMORT. tonnes en 1.000 rouMes francs 1912 1.835 1.225 505 475 1.418.394 2.152 1.116 760 45 1913 1.600 1.400 500 463 1.492.908 2.669 2.465 802 60 1914 1.563 985 494 465 1.305.582 1.614 » 1915 998 749 450 395 a 4.99 —1.482(1) „ 1916 995 875 402 355 » y 1917 875 667 360 320 » » —ô-ôset1) » „ 1918 1.190 700 435 299 n » » „ 1919 1.360 855 473 400 » 1.088 (1] » „ „ 1920 1.545 1.001 457 398 » 1.021 -1.16 9 (2) ,, „ 1921 .920 500 350 295 » 1.938 1.467 977 „ 1922 ■ 1.127 547 650 308 (1) Perte, y compris amortissements. (2) Perte provenant du change et des amortissements.
Bilan BILAN AU 31 DECEMBRE 1921 ACTIF roubles PASSIF roubles Capital actions 9.750.000 24.485.07,4 Capital obligations 4.889.999 Difference des cours sur le capital 737.443 Réserves diverses et amortissements 19.607.890 Créditeurs divers 1.197.680 2.037.653 Cautionnements 455.926 1.161.613 104.672 455.728 Coupons 1.210.134 9.851.536 Obligations tirées 45.495 Profits et pertes 1.467.251 Total 38.729.047 Total 3S.729.047

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