| Dénomination |
SOCIÉTÉ ANONYME DES CHARBONNAGES MINES ET USINES DE SOSNOWICE
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| Introduction (constitution) |
Société anonyme russe, constituée le 11 mai 1890.
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| Objet |
Objet s Acquisition et exploitation de charbonnages et de mines de zinc dans le gouvernement de Petrokow et de Kielce. (Le gouvernement russe s*était réservé le droit de rachat après le 11 mal 1915 mais cette stipulation a été annulée).
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| Siège |
Siège social : Varsovie (Pologne).
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| Capital |
Capital social : 26.000.000 de zlotys, divisé ;en 52.000 actions de .500 .zlotys. A l’origine 4.250.000 roubles or, porté en 1896 à-9.750.000 roubles or, transformé depuis en zlotys.
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| Titres (emprunt/coupon) |
Emprunt par obligations : 40.000 obligations 4 % de roubles 187,50, ou 500 francs, émises en 1900, sur lesquelles, au l8r janvier 1924, 15.115 étaient amorties. Ces titres, remboursables avant 1931, par tirages au sort annuels en octobre, sont productifs d’un intérêt annuel, net d’impôts, de roubles 7,50, ou 20 francs, payables par coupons semestriels les 18r janvier et 1er juillet et garantis par préférence à toutes autres dettes par tous les biens de la Société. Les titres et les coupons sont prescrits au bout de 10 ans.
Un jugement du tribunal de première instance de la Seine a condamné la Société à pay.er les coupons d’intérêts de ses obligations et le remboursement des titres amortis soit à Paris en francs, soit à Londres'en livres, soit en Hollande en florins. La Société à formé appel et a décidé, en attendant l’arrêt de la Cour, de payer en francs français. En conséquence, les obligations sont cotées sous deux rubriques distinctes : l’une pour celles dont les intérêts n’ont pas été payés depuis janvier 1924 et l’autre pour les obligations ayant adhéré à la proposition de la Société.
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| Administrateurs |
Conseil d’administration : 9 membres, propriétaires de 50 actions, MM. A. de Monplanet, P. de Vassal, H. Thelier, G. de Vassal-Montviel, J. Turrettini, R. Brouillet, A. Collignon.
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| Année Sociale |
Année sociale : close le 30 septembre'.
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| Assemblée |
Assemblée générale : avant fin juin ; une voix par 20 actions, maximum 1/10 du capital social. Dépôt des titres 15 Jours avant la réunion.
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| Bénéfices (répartition) |
Répartition des bénéfice* r 5 % au fonds de réserve, 5 % d’intérêt aux actions. Sur le solde : 10 % au conseil d’administration et aux directeurs gérants, 85 % aux actions, 5 % au personnel. Le dividende se paye en février. Dernier coupon paye. n° 23, le 24 février 1914.
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| Service Financier |
8ervlee finanoler ! Crédit Industriel et Commercial.
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| Inscription (cotation) |
Inscription à la cote : marché officiel, au comptant : actions et obligations.
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| Compte Résultats |
BENEFICES NETS AMORTISS.
DIYID. P. ACTION ^ ACTIONS ^ OBLIGATIONS PL. H.
ANN£ES conns PRODUCT.
PL. B.
PL. H.
PL. B. tonnes en 1.000 roubles francs 1921 920 500 350' 295 » 1.467 977 » 1922 1.127 547 650 308 » 2.584 2.584 » 1923 1.550 1.060 895 421 1.241 .600 5.516 5.516 » 1924 1.925 1.100 1.500 755 1.216.800 333.800 318.900 » 1925 1.495 875 1.900 985 1.205.400 -1.176.800(x) » » 1926 1.860 995 3.150 1.550 » » » » (1) Perte en zlotys.
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| Bilan |
BILAN AU 30 SEPTEMBRE 1925 ACTIF zlotys PASSIF zlotys Mines, charbonnages, concessions* doraaines, materiel, meubles 30.097.951 Capital actions 26.000.000 Capital obligations 3.365.834 4.466.534 Réserves diverses et amortissements 4.102.843 Caisse, fonds publics, effets, debi-teurs 8.298.034 Créditeurs divers ;...
10.136.891 Cautionnements 441.510 Cautionnements 441.250 Sommes transitoires 433:493 Pertes et bénéfices 1.176 ;802 • Total 1 44..480L5.71 Total 44.4S0.571
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