| Titres (emprunt/coupon) |
EMPRUNT 5 •/•> OR 1905 Emprunt de 25 millions de francs créé en vertu des délibérations du Conseil municipal de la Ville de Bahia en date des 8 février et 5 septembre 1905.
Destiné aux travaux d’assainissement de la ville: adduction et distribution d’eau, construction d’égouts et de marchés, etc.
Concédé à la Banque de l’Union Parisienne. Représenté par 50.000 obligations de 500 francs, libérées et au porteur, émises à 155 francs par la Banque de l’Union Parisienne ; amortissables en 30 ans, de 1911 à 1940, soit par rachats en bourse, soit au pair par tirages au sort semestriels, | sous réserve de remboursement anticipé à partir de 1917.
Intérêt annuel : 25 francs payables par moitié les l" février et 1" août. La Ville de Bahia s’est engagée à payer tous les impôts fédéraux, d’État et municipaux auxquels les titres ou coupons sont ou pourraient être soumis au Brésil.
A la garantie de l’Emprunt et pendant toute sa durée, la Ville a affecté spé- ji cialement les diverses taxes d’égout, eaux et marchés, établies ou à établir au fur et à mesure de l’exécution des travaux. L’encaissement des taxes d’eaux et égouts a été confiée à la Banque de l’Union Parisienne pour toute la durée de l’Emprunt.
Titres. — Teinte bleu clair, vignettes vertes, n°* 1 à 50000, portant le libellé de : « Ville de Bahia, capitale de l’État de Bahia (États-Unis du Brésil). Emprunt or 5 % 1905 de 25.000.000 de francs représenté par 50.000 obligations de 500 francs et gagé par le produit des taxes d’eaux, d’égouts et de marchés de la Ville de Bahia. Emis en vertu des délibérations du Conseil municipal de la Ville de Bahia en date du 8 février 1905 (n° 150) et du 5 septembre 1905. Obligation de 500 francs au porteur, n°..,..,etc. » Datés à Bahia, du 15 mars 1906. Munis de coupons semestriels dont le dernier porte le n° 69 et l’échéance du 1" août 1940 (Le coupon n° 4 a été payé à son échéance du 1er février 1908). Timbre sec sur le titre et sur les coupons. Souche à gauche. Tableau d’amortissement au verso.] Service, des titres et des coupons à Paris, à la Banque de l’Union Parisienne, rue Chauchat, 7.
Admission à la cote, au comptant, le 30 janvier 1908.
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