Issuer ? BANQUE RUSSO-ASIATIQUE

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Dénomination BANQUE RUSSO-ASIATIQUE
Introduction (constitution) Société anonyme russe, constituée le 10 décembre 1895, sous le titre de Banque xtusso-Chinoise. La dénomination actuelle a ôté prise par la Société, en 1910, lors oei absorption de la Banque du Nord.
Objet UDl0t : La Banque effectue dans les États d’Asie où elle y est autorisée par les gouvernements, toutes opérations de finance, de commission et de commerce. Elle se charge de la frappe de la monnaie; de la perception des impôts, de l'émission do billets de banque en monnaie locale, pourvu que le montant des billets en circulation ne s'élève pas au-dessus de son capital social et de ses réserves; de l'achat et de la vente de fonds émis ou garantis par des États étrangers, avec l’autorisation préalable du Ministre des finances (sauf pour les fonds français, anglais et allemands); de transactions pour son propre compte sur des obligations et des lettres de gage émises par des banques foncières, des zemtsvos, des villes et Sociétés par actions mais pour un montant ne pouvant dépasser le cinquième du capital nominal de la Banque, etc.
Siège Siège social : St-Pétersbourg. Succursales : en Russie, en Asie; à Londres; à Paris, 9, rue Boudreau.
Capital Capital social : 55 millions de roubles, divisé en 293.332 actions de 187 R. 5 0. A l’origine, 9 millions de roubles, porté de 1898 à 1902 successivement à 11.250.000 roubles et 15 millions de roubles, (il existait en outre 16.000 actions de 125 taôls Shangaï, émises en 1907) puis en 1910 à 35 millions de roubles après absorption de la Banque du Nord et de la transformation de la Banque Russo-Chinoise en Banque Russo-Asiatique. Les titres ont été répartis entre les actionnaires de ces Sociétés de la façon suivante : 7 acüons Banque Russo-Asiatique pour 5 Banque du Nord 3 actions et 4 bons do liquidation Banque Russo-Asiatique pour 4 Banque Russo-Chinoise. Enfin les porteurs d’actions de 125 taéls Shangaï ont reçu 9 actions et 12 bons de liquidation Banque Russo-Asiatique pour 16 actions de 125 taôls. Enflû à 45 millions de roubles en 1912 et au chiffre actuel en 1916. Le Conseil d’administration est autorisé, en outre, à augmenter encore de 10 millions de roubles le fonds social.
Administrateurs Conseil d-"Administration : 18 membres, nommés pour 3 ans, propriétaires de 20 actions. MM. A. Bénac, N. Von Mekk, N. Wentzel, L. Guibert, M. Hottinguer, Dejardin-Verkinder, N. Markof, Matharel, J. Mende, N. Glasberg, J. Ozeroff, G. Raindre, Stakhovitch, A. Turrettini, N. Prokhorof, A. D. Czamouski, P. N. Krou-pensky. Consef* de Direction : 6 membres, nommés pour 6 ans, propriétaires de 100 actions. MM. Poutiloff, M.- Verstraete, Davydoff, M. Boutry, N. Gordon.
Année Sociale Année sociale : close le 31 décembre.
Assemblée Assemblée générale s en mai, une voix par 10 actions, 2 voix par 30 action?, 3 voix par 75 actions, 4 voix par 150 actions ; maximum 50 voix. Dépôt des titres. 7 jours avant la réunion.
Bénéfices (répartition) Répartition des bénéficec : 10% à la réserve. Si l’excédent ne dépasse pas 5% du capital social, il est entièrement réparti aux actionnaires. Lorsque l’excéden; dépasse 5 %, le surplus est réparti comme suit : 4 y2 % au Conseil d’Administration, 9 % au Comité de direction 6 y2 % aux employés de la Banque au gré du Conseil de direction, 80 % aux actions ou en raveur d’un fonds de réserve spéciale: Le dividende se paye le 1er juin (acompte) et le 1er décembre (solde). Dernier coupon payé, n° 14, le 9 juillet 1917, par : 30 roubles.
Service Financier Service financier : à la succursale de la Banque, 2, rue Le Peletier, à la Banque de Paris et des Pays-Bas et à la Société Générale.
Inscription (cotation) (Inscription à la cote : marché officiel, au comptant : actions.

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