| Titres (emprunt/coupon) |
I. — EMPRUNT 4 1/2 % 1850, Emprunt de 5,500,000 livres sterling de capital nominal autorisé par ukase du 9 décembre 1849 ;
Concédé à MM. Baring frères, de Londres ; Représenté par des obligations au porteur entièrement libérées de 1,000, 500 et 100 livres sterling de capital, émises à 93 °/0 à Londres, en 1850; remboursables au pair, en 50 années, à partir du 20 décembre 1851/1er janvier 1852, par tirages au sort annuels ayant lieu à Saint-Pétersbourg, en août, pour le remboursement des titres sortis s’effectuer le 1er janvier.
Amortissement garanti par un fonds spécial devant s’élever annuellement à 2 % du montant nominal de l’emprunt.
Intérêt annuel : 4 1/2 °/„, soit 451iv. sterl. par coupure de 1,000 liv. sterl., 22 1/2 liv. sterl. par coupure de 500 liv. sterl., 4 1/2 liv. sterl. par coupure de 100 liv. sterl., payables par moitié les 1er janvier et 1er juillet.
Titres. — Sur papier blanc, libellés au recto en langue russe et au verso en langue anglaise, portant l’indication de la coupure à laquelle ils appartiennent, un numéro de série et la copie de l’ukase du 9 décembre 1849. Sans date ni souebe. Accompagnés d’une feuille détachée de coupons, dont le dernier porte le n° 20 et l’échéance du 20 décembre 1889/1" janvier 1890. (Le coupon n° 8 a été payé à son échéance du 19 décembre/l" janvier 1884.) Talon contre remise duquel il sera délivré, à partir de cette date, une nouvelle feuille de coupons.
Le payement des intérêts et le remboursement des titres sortis aux tirages s’effectuent à Saint-Pétersbourg; à Londres, chez MM. Baring, sans aucune déduction, et, à Paris, chez MM. de Rothschild, rue Laffitte, 25, au change du jour.
Admission à la cote, au comptant, le 20 février 1850. Les cours se cotent en rente par variation de 1/16 et les multiples. Dans la pratique, les transactions se traitent en coupures de . -. liv. st. de capital.
Les calculs se font au change fixe de 25 fr. 50. Étant donné le cours de 85, le prix des coupures de 100 et de 500 liv. st. ressort à 2,167 fr. 50 l’une et à 10,837 fr. 50 l’autre.
Soit : 85 X 25.50 = 2.167 fr. 50 4.50 Et : —-rUI-— X 25.50 = 10.837 fr. 50 4.50 II. — EMPRUNT 5 0/o 1862 Emprunt de 15 millions de livres sterling ou 378 millions de francs de capital nominal, autorisé par ukase du 19 avril/ler mai 1862 dans le but de renforcer le fonds d’échange des billets de crédit.
Concessionnaires : MM. de Rothschild et fils, de Londres, et de Rothschild frères, de Paris, pour 10millions de livres sterling; les 5 millions de surplus ayant été réservés.
Get emprunt, représenté par des titres au porteur entièrement libérés, émis à 94 °/0, par MM. de Rothschild, à Paris, en mai 1862, ne peut être ni remboursé ni converti avant 20 ans de l’ukase d’autorisation, soit avant le 19 avril / 1er mai 1882.
Intérêt annuel : 5 °/0, payable par moitié, les 20 octobre/lcr novembre et 19 avril/lcr mai de chaque année.
Titres portant le libellé de : « Emprunt russe 1862. — 7° emprunt 5 %, autorisé par ukase impérial du 14/26 avril 1862, dont extrait est reproduit plus bas. Certificat de ... liv. sterl. de capital inscrit le 1er mai/19 avril 1862 sur le Grand-Livre de la Dette publique à la commission impériale d amortissement. » Ils sont divisés en coupures dont l’indication est faite sur les titres par une nuance et une lettre différentes, savoir : Ob.de i.000 £ ou 25.200 fr. (au ch. de 25.20). Int. ann. f 50 ou 1.260 f. N°s à . Lettre D. Teinte de 100 ou 2.520 — — 5 ou 126 — à . — B. — rouge brique I — de 50 ou 1.260 - _ 21/2 ou 63 — à . — A. — bleue. I Les titres contiennent : au recto, le libellé en langue russe; au verso, le libellé en langues française et anglaise.
Ils doivent être accompagnés d’une feuille détachée de 20 coupons traversés de bandes de la couleur de la coupure, dont le dernier porte le n° 20 et l’échéance du 19 avril/lor mai 1892. (Le coupon n° 3 a été payé à son échéance du 20 octobre/!01 novembre 1883.) Talon au bas, contre la remise duquel il sera délivré une nouvelle feuille de coupons. Pas de timbre sec ni de souche.
Le payement des intérêts a eu lieu à Saint-Pétersbourg, au change de 37 1/2 pence pour un rouble; à Londres, en livres sterling; à Francfort-sur-Mein et Amsterdam, au cours du jour; à Paris, chez MM. de Rothschild, rue Laffitte, 25, au change fixe de 25 fr. 20. I Admission à la cote, ait comptant et à terme, le 15 mai 1862. Les cours se cotent en rente avec variations de 1/16 et les multiples. Dans la pratique, les transactions se traitent, au comptant et à terme, par coupures de ... liv. sterl. de capital.
A terme, les négociations ont lieu par 2,000 liv. st. de capital et les multiples. Double liquidation. Courtage fixe, 25 fr.
Les calculs se font au change fixe de 25 fr. 20. Étant donné le cours de 87, le prix des coupures de 50 et 100 liv. sterl. de capital ressort à 1,096 fr. 20 l’une, et à 2,192 fr. 40 l’autre.
Soit : 8‘ * 2';)0 X 25.20 = 1.096 fr. 20 Et : — 5— X 25.20 = 2.192 fr. 40 III. — EMPRUNT 4 0/0 1867 (Ire émission) Emprunt de 75 millions de roubles ou 300 millions de francs ou 12 millions de livres sterling de capital nominal, autorisé par ukase du 18/30 juillet 1867, applicable au compte du chemin de fer Nicolas, ligne de Saint-Pétersbourg à Moscou, cédé par l’État à la grande Compagnie des chemins de fer russes, moyennant une annuité de 1,200,000 roubles appropriée au payement des coupons et à l’amortissement de cet emprunt.
Concessionnaires : MM. Hottinguer et C° et le Comptoir d’escompte de Paris.
Emprunt représenté par 600,000 obligations au porteur, entièrement libérées, de 500 fr., ou 125 roubles, ou 20 liv. sterl., ou 236 florins de Hollande, émises à 307 fr. 50, du 7 au 9 août 1867, par MM. Hottinguer et G8 et le Comptoir d’escompte, exemptes de toute charge ou retenue.
Remboursables en 84 ans, de 1868 à 1951, par tirages au sort annuels ayant lieu à Saint-Pétersbourg en août. Remboursement des titres sortis, le 1er novembre.
Intérêt annuel : 20 fr., payables par moitié, les 1er mai etl8r novembre. Titres divisés en unités et en coupures de 5 obligations : 400.000 titres de 1 obi. N0B 1 à 400000. Blanc sale, avec ornementation teinte bistre. 40.000 — S — —. 400001 à 600000. Blanc, avec ornementation bleu verdâtre. Portant en langue russe au recto et en langues française et anglaise au verso le libellé de : « 1867. Gouvernement impérial de Russie. Chemin de fer Nicolas (ligne de Saint-Pétersbourg à Moscou). Émission de 600,000 obligations de chacune 125 roubles ou 500 francs, ou 20 livres sterling, ou 236 florins, des Pays-Bas, en 400,000 titres de Une obligation numérotés de 1 à 400000 et 40,000 titres de Cinq obligations numérotés de 400001 à 600000, représentant en capital : « Roubles 75,000,000, ou fr. 300,000,000, ou liv. sterl. 12,000,000, ou fl. 141,600,000 des Pays-Bas, autorisée par ukase de S. M. l’empereur en date de Tsarskoe-Selo du 18 juillet 1867. Obligation n°... etc.» Sans aucune date. Au-dessous, copie de l’ukase. Munis de coupons aux échéances des 19 avril/lcr mai et 20 octobre/l" novembre, dont le dernier porte le n° 40 et l’échéance du 20 octobre/l" novembre 1887. (Le coupon n° 32 a été payé à son échéance du 1er novembre 1883.) Au-dessous, talon contre remise duquel il sera délivré une nouvelle feuille de coupons à partir du 1er novembre 188/. timbre sec sur le titre seulement. Pas de souche. Tableau d’amortissement au verso.
20,173 de ces titres étaient amortis au 1er novembre 1883. Le payement des intérêts et le remboursement des obligations sorties se font à Londres, à Amsterdam et, à Paris, chez MM. Hottinguer et G6 et au Comptoir d’escompte, rue Bergère, 14.
Admission à la cote, au comptant, le 26 août 1867.
IV. — EMPRUNT 4 % 1869 (2e émission) Emprunt de 69,137,500 roubles ou 277,750,000 francs, ou 11,110,000 livres sterling de capital nominal, autorisé par ukase du 25 mars/6 avril 1869, applicable au chemin de fer Nicolas (ligne de Saint-Pétersbourg à Moscou), cédée par l’État à la grande Compagnie des chemins de fer russes, moyennant une annuité, de 7,200,000 roubles appropriée au payement des coupons et à l’amortissement de cet emprunt.
Concessionnaires : MM. Hottinguer et C° et le Comptoir d’escompte de Paris.
Représenté par 555,500 obligations de 500 fr. ou 125 roubles, ou 20 liv. sterl., ou 236 florins de Hollande, au porteur, entièrement libérées, émises à 317 fr. 50, à Paris, du 16 au 19 août 1869, par MM. Hottinguer et C° et le Comptoir d’escompte, exemptes de toute charge ou retenue.
Remboursables au pair en 82 ans, de 1870 et 1951, par tirages au sort annuels ayant lieu à Saint-Pétersbourg-, en août. Remboursement des titres sortis, le 1er novembre.
Intérêt annuel : 20 fr., payables par moitié, les 1er mai et 1er novembre. Titres divisés en unités et en coupures de 5 obligations : 400.000 titres de 1 obi. Nos 600001 à 1000000. Blanc sale, avec ornementation teinte bistre. 31.100 — de S - — 1.000001 à 11S5500. Blanc, avec ornementation bleu verdâtre.
Portant en langue russe au recto et en langues française et anglaise au verso le libellé de: «1869. Gouvernement impérial de Russie. Chemin de fer Nicolas (ligne de Saint-Pétersbourg à Moscou). Émission de 555,500 obligations de chacune 125 roubles, ou 500 francs, ou 20 liv. sterl. ou 236 florins des Pays-Bas, en 400,000 titres de Une obligation numérotés de 600001 à 1000000, et 31.100 titres de Cing obligations numérotés de 1000001 à 1155500 : représentant en capital : roubles 69,137,500, ou fr. 277,750,000, ou liv. sterl. 11,110,000, ou fl. 131,098,000 des Pays-Bas, autorisée par ukase de S. M. l’empereur en date de Saint-Pétersbourg du 25 mars 1869. Obligation n°..., etc ». Sans aucune date. Au-dessous, copie de l’ukase. Munis de coupons aux échéances des 19 avril/ler mai et 20 oc-tobre/ler novembre, dont le dernier porte le n° 37 et l’échéance du 20 octobre/ler novembre 1887. (Le coupon n°29 a été payé à son échéance du 1« novembre 1883.) Au-dessous, talon contre remise duquel il sera délivré une nouvelle feuille de coupons à partir du 1er novembre 1887. Timbre sec sur le titre seulement. Pas de souche. Tableau d’amortissement au verso.
10,985 de ces titres étaient amortis au lor novembre 1883. Le payement des intérêts et le remboursement des obligations sorties se font à Londres, Amsterdam et, à Paris, chez MM. Hottinguer et Ce et au Comptoir d’escompte, rue Bergère, 14.
Admission à là cote, au comptant, le 23 avril 1869.
V — EMPRUNT 5% 1870 (Ire émission) Emprunt de 12 millions de livres sterling ou 302,400,000 francs de capital nominal, autorisé par ukase du 9/21 janvier 1870, dont le produit en obligations consolidées 5 % est applicable, en vertu des concessions sanctionnées par le gouvernement impérial russe, aux chemins de fer de Ivanohwo-Kineschma,. Libau, Griazi-Tzaritzine, etc.
Concessionnaires : MM. deRotschild et fils, de Londres, et de Rothschild frères, de Paris.
Emprunt représenté par des titres émis à 80 %, parMM.de Rothschild, à Paris, du 27 au 31 janvier 1870.
Remboursables au pair, en 81 ans, de 1871 à 1950, par tirages au sort annuels ayant lieu à Saint-Pétersbourg, le 1er février, à compter du 1er février 1871. — Remboursement des litres sortis, le 1er août suivant.
Intérêt annuel : 5 %, payable par moitié les 1er février et 1er août. Titres. — Ces obligations, exemptées pour toujours de tout impôt, portent le libellé de : « Gouvernement impérial de Russie. Émission de 12 millions de livres sterling en obligations consolidées 5% des Chemins de fer russes, etc. », et sont divisées en coupures se distinguant par une couleur et une lettre différentes, savoir : 1.800 ob. de g 1.000 ou 25.000 f. (ch. 2S f. 20).Int. ann. £ 50 ou 1.260 f. N0’ 1 i\ 1.800. Lettre A. Teinte rose violacé £ 1.800.001 2.000 — 500 — 12.600 — — 25 — 030 — 1.801 à 3.800. — B. — bleue. 1.000.0M 70.000 — 100 — 2.520 — — 5 — 126 — 3.SOI à 73.800. — C. — verte. 7.000.01» 44.000 — 50 — 1.260 — — 2 ‘/2 — 63 - 73.801 à 117.800. — D. — brun violet 2.2O0.0t<) '~12.ooo.il Les titres contiennent : au recto, le libellé de l’emprunt en langue russe ; au verso, le libellé en langues anglaise et française, avec tableau d’amortissement au bas.
Est adhérente aux titres une feuille de 42 coupons, dont le dernier porte le n° 42 et l’échéance du 20 janvier/ler février 1891. (Le couponn° 28 a été payé à son échéance du 20 janvier/ler février 1884.) Avec talon au bas, contre la remise duquel il sera délivré une nouvelle feuille de coupons.
Le payement des intérêts et le remboursement des obligations sorties ont lieu, savoir : à Londres, en livres sterling; à Saint-Pétersbourg, à la Banque de l’État, à raison de 37 1/2 pence pour 1 rouble ; à Francfort-sur-Mein, Amsterdam et Berlin, au change du jour sur Londres, et, à Paris, chez MM. de Rothschild, rue Laffitte, 25, au change fixe de 25 fr. 20.
Admission à la cote, au comptant et à terme, le 14 février 1870. Les cours se cotent en rente, par variations de 1/16 et les multiples. Dans la pratique, les transactions se traitent au comptant et à terme, par coupures de ... livr. st. de capital.
A terme, les négociations ont lieu par 25 obligations de 50 liv. st. de capital et les multiples. Double liquidation. Courtage fixe 25 fr.
Les calculs se font au change fixe de 25 fr. 20. Etant donné le cours de 87, le prix des coupures de 50 et 100 liv. sterl. de capital ressort à 1,096 fr. 20 c. l’une, et à 2,192 fr. 40 c. l’autre.
Soit : 8' X5~3— x 25.20 = 1096 fr. 20 c.
Et : 8‘ ^ ° X 25.20 = 2192 fr. 40 c. VI. — EMPRUNT 5 “/„ 1873 (4e émission) Emprunt de 15 millions de livres sterling de capital nominal, autorisé par ukase impérial du 14/26 novembre 1873, dont le produit en obligations consolidées 5 %, 4e émission, est applicable aux chemins de fer Odessa, Vologda, Moscou-Koursk, Mitau, Riajsk-Viasma, Rostow-Vla-dikaukase, etc., en vertu de conditions et concessions supplémentaires accordées à ces chemins.
Concédé à MM. de Rothschild et fils, de Londres, et de Rothschild frères, de Paris.
Représenté par des titres au porteur, entièrement libérés, de 50,100, 500 et 1,000 livres sterling de capital, qui ont été émis par les concessionnaires à Londres et à Paris, en 1873, au prix de 93 %.
Remboursables au pair en 81 ans, de 1874 à 1953, au moyen d’un fonds spécial d’amortissement créé à cet effet, par tirages au sort annuels, ayant lieu les 19 novembre/!61' décembre, à partir du 1er décembre 1874, pour le remboursement des titres sortis s’effectuer six mois après chaque tirage, soitle20 mai/l01' juin. Intérêt annuel, 5 %, payable par moitié les 20 mai/ler juin et 19 novembre/lcr décembre de chaque année.
Ces titres, dits Obligations consolidées des chemins de fer russes, 4° émission, sont divisés comme suit : 4.840 oblig. de 1.000 liv. st. de cap. Nos 1 à 4840 Lettre A. Teinte bistre. Liv.st. 4.840.000 1.450 — 500 — 4841 à 12290 — IL — 3.125.000 45.860 — 100 — 12291 à 58150 — C. — 4.586.000 36.980 — 50 — 58151 à 95130 — D. — 1.849.000 Liv. st. 15.000.000 Titres. — Sur papier blanc, avec vignettes et bandes de teintes différentes, selon les coupures, portant le libellé de : « Gouvernement impérial de Russie, 15 millions de livres sterling en obligations consolidées 5 °/o des Chemins de fer russes, 4e émission, créées et émises par l’État conformément à l’ukase impérial du 14/26 novembre 1873 pour les chemins de fer, etc. » Ils contiennent, au recto, le libellé en langue russe ; au verso, le libellé en langues anglaise et française ; au bas, copie de l’ukase et tableau d’amortissement. Pas de timbre sec ni de souche.
Aux titres, est adhérente une feuille de coupons dont le dernier porte le n° 42 et l’échéance du 19 novembre,/1er décembre 1894. (Le coupon n° 20 a été payé à son échéance du 19 novembre/!'01' décembre 1883.) lalon contre remise duquel il sera délivré une, nouvelle feuille de coupons.
Le payement des intérêts et le remboursement des titres sortis aux tirages s’effectuent à Saint-Pétersbourg, à la Banque de l’État; à Londres, à Francfort-sur-Mein, à Amsterdam, à Berlin; et, à Paris, chez MM. de Rothschild frères, rue Laffitte, 25, au change du jour sur Londres.
Admission à la cote, au comptant et à terme, le 7 juin 1880. Les cours se cotent en rente et par variations de 1/16 et les multiples.
Dans la pratique, les transactions se traitent au comptant et à terme par coupures de... livres sterling de capital.
Les négociations, à terme, ont lieu par 2,000 livres sterling de capital et les multiples. Double liquidation. Courtage fixe, 25 francs et les multiples.
Les calculs se font au change fixe de 25 fr. 20. Étant donné le cours de 89,1e prix des coupures de 50 et de 100 livres sterling de capital ressort à 1,121 fr. 40 l’une, et à 2,242 fr. 80 l’autre.
Soit : 89 * 2,50 X 25.20 = 1,121 fr. 40 ;
O' Et : -8i> 5-—X 25.20 = 2,242 fr. 80. t) VII. — EMPRUNT 4 1/2 % 1875 (5e émission) Emprunt de 15 millions de livres sterling ou 378 millions de francs de capital nominal, autorisé par ukase du 29 mars/10 avril 1875, dont le produit en obligations consolidées 4 1/2 % est applicable, en vertu des concessions sanctionnées par le gouvernement impérial russe, aux chemins de fer : Poti-Tiflis, Riajsk-Wiasma, Rostow-Vladikaukase, etc.
Concessionnaires ; MM. de Rothschild et fils, de Londres, et de Rothschild frères, de Paris, pour 8 millions delivres sterling (5 millions ayant été mis en souscription à Saint-Pétersbourg par le ministre des finances et les 2 millions restants ayant été réservés).
Emprunt représenté par des titres au porteur entièrement libérés, émis à 92 1/4, par MM. de Rothschild, à Paris, les 15 et 16 avril 1875.
Remboursables au pair, en 81 ans, de 1876 à 1956 par tirages au sort annuels ayant lieu à Saint-Pétersbourg le 1er avril, à compter du 1er avril 1876. Remboursement des titres sortis, six mois après le tirage, soit le 1er octobre.
Intérêt annuel : 4 1/2 payable par moitié, les 1er avril et 1er octobre. Ces obligations, exemptées pour toujours de tout impôt, sont divisées en coupures se distinguant par une couleur et une lettre différentes, savoir : 3.600 ob. de i.OOOSou 23.200f. (ch.231'. 20) Int. nnn. 43 £ ou 1134 I'. X»- 1 à 3.600. Lettre A. Teinte rose. Soit £3.600.000 7.200 — 500 — 12.600 — — 221/2— 567 — 3601 à 10.800. — B. — bleue. 3.600.000 )8.500 - 100 - 2.520 - — 41/2— 113.40 — 10801 à 69.300. - C. - verte. 5.850.000 39.000 — 50 — 1.260 — — 21/4— 56.70 — 09301 à 108,300. — D. — brun violet 1.950.000 £ 15.000.000 Titres portant le libellé de : « Gouvernement impérial de Russie. — 5° émission d’obligations consolidées des Chemins de fer russes. — 15 millions de livres sterling en obligations 4 i/2 °/0. — Gréées et émises par l’État, conformément à l’ukase impérial du 29 mars/10 avril 1875, poulies chemins de fer de..., etc. » — Iis contiennent : au recto, à droite, le libellé de l’emprunt en langue russe ; au verso, à gauche, le libellé de l’empruut en anglais et en français, et au bas la copie de l’ukase et le tableau d’amortissement.
Aux titres est adhérente une feuille de coupons en anglais et en français, dont le dernier porte le n° 42 et l’échéance du 20 mars/lcr avril 1896. (Le coupon n° 17 a été payé à son échéance du 1er octobre 1883.) Talon au bas, contre la remise duquel il sera délivré une nouvelle feuille de coupons.
Le payement des intérêts et le remboursement des obligations sorties ont lieu, savoir : à Saint-Pétersbourg, à la Banque de l’État ; à Francfort, Berlin et Amsterdam, au change du jour sur Londres; à Londres, en livres sterling; et à Paris, chez MM. de Rothschild, rue Laffitte, 25, au change fixe de 25 fr. 20.
Admission à la cote, au comptant et à terme, le 24 mai 1875. Les cours se cotent en rente et par variations de 1/16 et les multiples.
Dans la pratique, les transactions se traitent au comptant et a terme par coupures de .. . livres sterling de capital. . A terme, les négociation ont lieu par et les multiples. — Double liquidation. — Courtage fixe, 25 fr.
Les calculs se font au change fixe de 25 fr. 20. Étant donné le cours de 79, le prix des coupures de 50 et 100 liv. sterl. de capital ressort à 995 fr. 40 c. l’une, et ,a 1,990 fr. 80 c. l’autre. , Soit : ‘9 ^■ 25 X 25.20 =995fr.40;
Et : X 25-20 = 1.990fr.80.
4.5Ü VIII. — EMPRUNT EXTÉRIEUR 5 °/„ 1877 Emprunt extérieur au capital nominal de 375 millions de francs. — 15 millions de livres sterling, 307,500,000 marcs d’Allemagne, 180 millions de florins des Pays-Bas.
Autorisé par ukase du 26 mai/7 juin 1877, pour renforcer les fonds du Trésor.
Concédé à MM. Mendelssohn et C°, de Berlin, et Lippmann Rosenthal et Ce, d’Amsterdam.
Représenté par des obligations au porteur entièrement libérées, divisées en :
300.000 titres de 1 obi. de 500 fr. de capital nominal ;
70.000 — de 5 — 2.500 fr. — 4.000 — de 25 — 12.500 fr. — I Équivalant, au change fixe de 25fr. la livre sterling, à des titres de 20,100 et 500 liv. st.
Émis à 79.60 °/„ (soit 398 fr. par titre de 500 fr.), le 15 novembre 1877, à Berlin et à Amsterdam. Pas desouscription àParis; le Comptoir d’escompte s’est seulement chargé de transmettre les souscriptions qui lui ont été offertes.
Remboursables au pair en 37 ans, du 1er juillet 1878 au 1er juillet 1914, par tirages au sort annuels le lot avril, pour le remboursement des titres sortis s’effectuer le 1er juillet suivant. Amortissement garanti par un fonds spécial devant s elever annuellement à 1 % du capital nominal de l’emprunt.
Intérêt annuel : 5 °/o, soit 25 fr. par titre de' 500 fr., payables les 19 décembre/!0'janvier et 19 juin/1er juillet.
Les titres sont exempts de tous impôts. Le remboursement et le payement des intérêts s’effectuent sans charge ni retenue.
Suivent l'énumération et le numérotage des titres : Ii00.000tit.de lob.de 500 fr. ou 410marcs,ou£. 20 Int.25fr.,soitparsem. 12 fr. 50 ou 10m. 25, ou 10 sch. N°* ià 300000 I 70.000 — 5 — 2.500 — 2.050 — 100 — 125 — 62 fr. 50 ou 51m.25, ou £ 2.10. — 300001 à G50000 I 4 000 — 25 — 12.500 — 10.250 — 500 — 625 — 312 fr. 50 ou 256m.25, ou £ 12,10. — 65Q0Q1 à7oQQ(K Titres sur papier blanc, avec indication de la coupure et bandes transversales bistres pour les coupures de 500 fr., vertes pour celles de 2,500 fr. et mauves pour celles de 12,500 fr., libellés en langues russe et allemande au recto, et française et anglaise au verso. La coupure de 500 fr. porte l’énoncé de : « Gouvernement impérial de Russie. — Emprunt 5 °/0 de 1877, de 307,500,000 marcs d’Allemagne, — 375 millions de francs, — 180 millions de florins des Pays-Bas, —15 millions de livres sterling. — Émis en vertu de l’ukase impérial du 26 mai/7juin 1877, etc. — Obligation de 410 marcs d’Allemagne, — 500francs, —240 florins des Pays-Bas, — 20 livres sterling,— inscrite, le 19 juin/lcr juillet 1877, sur le grand livre de la Dette publique, à la commission impériale d’amortissement, etc. » Datés, à Ploeschté, du 26 mai/7 juin 1877. Munis de 20 coupons dont le dernier porte le n° 20 et l’échéance du 19 juin/lcr juillet 1887. (Le coupon n° 13 a été payé à son échéance du 19 décembre/lct janvier 1984.) Talon contre remise duquel il sera délivré, sans frais, une nouvelle feuille découpons à partir du 1er juillet 1887. Encadrement au recto, dans lequel (est inscrite la quotité de la coupure en marcs, francs, florins et livres sterling. Pas de souche. Au verso, copie de l’ukase et tableau d’amortissement.
Le payement des intérêts et le remboursement des titres amortis s’effectuent : à Berlin, en marcs; à Amsterdam, en florins des Pays-Bas; à Londres, en livres sterling; et à Paris, en francs, au Comptoir d’escompte, rue Bergère, 14.
Admission à la cote, au comptant et à terme, le 4 décembre 1877. Les cours se cotent en rente et en francs, par variations de 0 fr.021/2 cent. Dans la pratique, les transactions se traitent, au comptant et à terme, par ... fr. de rente.
A terme, les négociations ont lieu par 2,500 fr. de rente et les multiples. — Double liquidation. — Courtage fixe, 25 fr. et les multiples.
Étant donné le cours de*92 fr., le prix de 25 fr. et de 2,500 fr. de rente ressort à 460 fr. l’un, et à 46,000 fr. l’autre.
Q •. 92X25 Soit: —-=—=460fr. ;
5 Et ; —*Y2-5n0 - 46.000 fr.
5 X. — EMPRUNTS INTÉRIEURS, DITS « EMPRUNTS D’ORIENT » Emprunt 5 % 1878, dit « Second emprunt d’Orient ». Emprunt de 300 millions de roubles de capital nominal, autorisé par ukase du 11 août 1878, et destiné à couvrir les dépenses extraordinaires de la guerre contre la Turquie.
Représenté par des obligations de 100 et de 1,000 roubles de capital, au porteur, entièrement libérées (il y a aussi des titres nominatifs), émises en Russie, en 1878, à 93 °/„, divisées comme suit : 428.000 obi. de 100 r. de cap. Nos 1 à 423200 et N°s 583001 à 589800, soit en cap. 42.800.000 r. Teinte grise. 257.200 — 1.000 — — 1 à 257200 — — — 257.200.000 — bleuâtre.
300.000.000 r. Intérêt annuel: 5 °/0, soit 5roubles par titre de 100 roubles, payables par moitié les 2 janvier et 2 juillet, en Russie par la Banque de l’État; et à Paris, au change du jour, au Comptoir d’escompte, rue Bergère, 14; chez MM. E. Hoskier et Ge, boulevard Haussmann, 39; Vernes et Cie, rue Taitbout, 29: Ephrussi et Ce, rue de l’Arcade, 45.
Pour l’amortissement de l’emprunt en 49 ans, de 1878 à 1927, il a été créé un fonds spécial au moyen d’une retenue annuelle de 1/2 °/° de son montant nominal, qui est employé chaque année à racheter des obligations au cours de la Bourse, si ce cours est inférieur au pair, et, dans le cas contraire, l’amortissement se fera par voie de tirage au sort.
Titres. — Libellés au recto en russe et au verso en français, portant le libellé de : « Gouvernement impérial de Russie. Second emprunt d’Orient. Obligation au porteur. Capital, cent (ou mille) roubles. Rente annuelle, cinq (ou cinquante) roubles, etc. » Datés, à Saint-Pétersbourg, de 1878. Au-dessous, coupons aux échéances des 2/14 janvier et juillet, dont le dernier porte le n° 20 et l’échéance du 2/14 juillet 1888. (Le coupon n° 11 a été payé à son échéance du 2/14 janvier 1884.) Dans le haut, à droite, talon contre remise duquel il sera délivré une nouvelle feuille de coupons à partir du 2/14 juillet 1888; à gauche, texte de l’ukase du 11 août 1878.
Emprunt 5 °/0 1879, dit « Troisième emprunt d’Orient ». Emprunt de 300 millions de roubles de capital nominal, autorisé par ukase du 14 mai 1879, destiné à couvrir les dépenses extraordinaires de la guerre contre la Turquie.
Représenté par des obligations de 100 et de 1,000 roubles de capital, au porteur, entièrement libérées (il y a aussi des titres nominatifs), émises en Russie en 1879 à 901/2, divisées comme suit : 387.520 obi. de 100r.de capital. N“* 1 à 385258 et N»* 495001 à 491262, soit en cap. 38.152.000 r. Teinte verte. 2611248 - 1.000 — — 1 à 261248 — — 261.248.000 — mauve.
300.000.000 r. Intérêt annuel : 5 °/0, soit 5 roubles par titre de 100 roubles, payables par moitié les 1/13 mai et 1/13 novembre, en Russie, à la Banque de l’État; et à Paris, au change du jour, au Comptoir d’escompte, rue Bergère, 14; chez MM. E. Hoskier et C°, boulevard Iiaussmann, 39; Yernes et Cie, rue Taitbout, 29; Ephrussi et G0, rue de l’Arcade, 45.
Pour l’amortissement de l’emprunt en 49 ans, de 1879 à 1928, il a été créé un fonds spécial au moyen d’une retenue annuelle de 1/2 °/0 de son montant nominal, qui est employé chaque année à racheter des obligations au cours de la Bourse, si le cours est inférieur au pair ; dans le cas contraire, l’amortissement se fera par voie de tirage au sort.
Titres. — Portant au recto en russe et au verso en français le libellé de : « Gouvernement impérial de Russie. Troisième emprunt d’Orient. Obligation au porteur. Capital, cent (ou mille) roubles. Rente annuelle, cinq (ou cinquante) roubles. » Datés à Saint-Pétersbourg de 1879. Munis de coupons aux échéances des 1/13 mai et 1/13 novembre, dont le dernier porte le n“ 20 et l’échéance du ler/13 mai 1889. (Le coupon n" 9 a été payé à son échéance du ler/13 novembre 1883.) Dans le haut, à gauche, talon contre remise duquel il sera délivré une nouvelle feuille de coupons à partir de mai 1879. A gauche, texte de l’ukase du 14 mai 1879.
Admission à la cote. Les deux emprunts ci-dessus ont été admis à la cote, au comptant et à terme, savoir :
Le 2e Emprunt d’Orient, le 26 juillet 1879; Et le 3e — le 3 septembre 1879. Les cours se cotenten rente et en francs par variations de ü fr. 021/2 cent. Dans la pratique, les transactions se traitent, au comptant, en... roubles de capital, et à terme en... roubles de rente.
A terme, les négociations ont lieu par 625 roubles de rente et les multiples. Double liquidation. Courtage fixe, 25 fr. et les multiples.
Les calculs se règlent au change fixe de 4 fr. le rouble. Étant donné le cours de 61.50, le calcul de 625 roubles de rente ressort à 30,750 fr.
Soit : 625 >< bl-°° x 4 = 30.750 fr. X. — EMPRUNT 4 °/„ 1880 (6e émission). Emprunt de 150 millions de roubles métalliques de capital on 600 millions de francs, au change de 4 fr. le rouble, autorisé par ukase du 12/24 mai 1880, et dont le produit, en obligations consolidées 4 °/° est applicable, en vertu des concessions accordées par le gouvernement impérial russe, aux chemins de fer : des Mines de l’Oural, Kharkow Nicolaïew, du Donets, de Novgorod, de Pontilow, de Morschansk-Syrane du Sud-Ouest, etc.
Cet emprunt, émis en Russie, est représenté par des obligations de 125 roubles métalliques de capital ou 500 fr. de capital, au change d( 4 fr. le rouble, et.de 625 roubles métalliques ou 2,500 fr. ; remboursables au pair en 81 ans 1/2, de 1881 à 1960, par tirages au sort annuels ayant lieu le ler/13 mai (à partir du ler/'13 mai 1881), pour le remboursement des titres sortis s’effectuer six mois après le tirage, soit le lm/13 novembre d( chaque année.
Intérêt annuel : 4 °/0, soit 20 fr. par titre de 500 fr., payables par moitic les ler/13 mai et ler/13 novembre.
Lesdites obligations, affranchies cle tout impôt par l’ukase susdate, sont divisées comme suit : p.OOO tit. de 1 obi. de 125 r. ou 500 f. Int. ann. 20f. N°s là 515000. Lettre A. Teinte sépia. Cap. 64.375.000 tj'ooo - 5 — 625 r. ou 2.500 — 100 — 515001 à 1200000. — 11. verdâtre — 85.625.000 R. mét. 150.000.000 Titres. — Sur papier blanc, vignettes et bandes des nuances différentes indiquées ci-dessus, libellés au recto en langue russe, au verso en langues française et allemande, portant l’énoncé de : « Gouvernement impérial de Russie 1880. Sixième émission d’obligations consolidées des Chemins de fer russes. 150 millions de roubles métalliques en obligations 4 °/0 créées et émises par l’État, conformément à l’ukase impérial du 12/24 mai 1880 pour les chemins de fer, etc. Obligation 125 r. mét. A,n°..., de 125 roubles mét. — 500 fr. — 406 marcs 25 pf. allemands (ou 5 obligations 625 r. mét. B,n° ..., de 625 roubles mét. — 2,500 fr. — 2,031 marcs 25 pf. allemands), etc... ■> Au-dessous, texte de l’ukase du 12 mai 1880. Munis de coupons dont le dernier porte le n° 42 et l’échéance du 1"/13 novembre 1900. (Le coupon n° 7 a été payé à son échéance du ler/13 novembre 1883.) Talon contre remise duquel il sera délivré une nouvelle feuille de coupons à partir du ler/13 mai 1901. Pas de date ni de souche. Tableau d’amortissement au verso.
Le payement des intérêts et le remboursement des obligations ont lieu à Saint-Pétersbourg, à la Banque de l’État, en or ou en billets de crédit au cours du jour; et à Paris, en francs, au Comptoir d’escompte, rue Bergère, 14.
Admission à la cote, au comptant, le 28 juillet 1880. Les cours se cotent en obligations et en francs.
XX. — EMPRUNT 5 °/° 1881 Emprunt intérieur de ÎOO millions de roubles de capital nominal, autorisé par ukase du 22 septembre 1881, destiné à rembourser 50 millions de roubles à la Banque de Russie et à accroître les ressources du Trésor.
Représenté par des obligations (l’ukase dit : Billets de banque 5 "/„ de la 5e émission) de 100. 500,1,000 et 5,000 roubles argent de capital nominal.
Émises par la Banque de Russie en septembre 1881, au taux de 92 r. 25 pour cent roubles valeur nominale.
Ces titres jouissent de tous les droits accordés aux billets de banque de la lre émission; ils sont amortissables au pair, en 37 ans, à partir de 1882, par tirages au sort annuels ayant lieu le 1er juin, pour le remboursement des titres sortis s’effectuer le 1er octobre suivant. Toutefois les détenteurs des obligations (billets) ne peuvent demander que leurs titres soient amortis par le tirage le plus rapproché ou le plus éloigné.
Intérêt annuel ; 5 %, soit 5 roubles par titre de 100 roubles payables par moitié les 1er avril et 1er octobre de chaque année.
Suit le tableau des titres : 132.500 billets de 100 roubles. N05 1 à 132500. Intérêt annuel, 5 r. Lettre A. Teinte brique. 32.500 — 500 — N°s là '32500. — 25 — — B. — verte. 43.000 — 1.000 — N»s l à 43000. — 50 — — C. — rose. 5.500 — 5.000 — N»» 1 à ggoo. — 250 —, — D. — lilas. 213.500 titres.
Titres. — Libellés au recto en langue russe, au verso en langues russe, française et allemande, portant en marge le titre de : «Billets de banque de l’État, 5° émission, au porteur » ;à chaque coin le chiffre 5 ; en haut, à droite et à gauche, l’indication de la coupure ; en bas, à droite et à gauche, le numéro du titre et la lettre ; et en bas, au milieu, la date de 1881. Munis de coupons en langues russe et française, aux échéances des 1er avril et 1er octobre, dont le dernier porte le n° 20 et l’échéance du 1er octobre 1891. (Le coupon n° 4 a été payé à son échéance du 1er octobre 1883.) Pas de timbre sec. Pas de souche. Pas de tableau d’amortissement.
Le payement des coupons et le remboursement des titres sortis aux tirages s’effectuent à Saint-Pétersbourg; et à Paris, au change du jour, chez MM. E. Hoskier et C°, banquiers, boulevard Haussmann, 39.
Admission à la cote, au comptant et à terme, le 20 décembre 1881. Les cours se cotent en francs et par obligations. Les négociations à terme ont lieu par 25 obligations de 100 roubles et les multiples. Double liquidation. Courtage minimum de 1. 10 °/„.
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