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Titres. — Sur papier blanc, avec vignettes et verso de nuances différentes selon les coupures, savoir :
Titres de 100 fr. de capital, teinte jaune clair; — 200 — — verte ;
500 — — noire; 1,000 — — lilas; — 2,000 — — orange; portant le libellé de : « Royaume de Belgique. Dette 4 °/0. Obligation au porteur, n°... Capital, Fr Rente annuelle... Le porteur de la présente obligation a droit à une rente annuelle de... représentant un capital nominal de... Cette rente est payable par semestre le 1er mai et le Ie' novembre de chaque année, etc... » Sans aucune date. Munis de coupons dont le dernier porte le n° 80 et l’échéance du lor novembre 1911. (Le coupon n° 24 a été payé à son échéance du 1er novembre 1883.) Timbre sec sur le titre. Souche à gauche.
Payement des coupons en Belgique; et à Paris, chez MM. de Rothschild, rue Laffitte, 25.
Admission à la cote, au comptant et à terme, le 13 août 1879.
II. — EMPRUNT 4 % 1880. 2« SÉRIE. Emprunt de 134,719,000 francs de capital nominal créé en vertu d’un arrêté royal du 8 janvier 1880, sur lequel 68 millions ont été émis en souscription publique à Bruxelles, le 17 janvier 1880, au cours de 105 fr. 75.
Représenté par des obligations au porteur de 10,000, 5,000, 2,000, 1,000 500, 200 et 100 francs de capital nominal, produisant un intérêt annuel de 4 % (soit 4 fr. par titre de 100 fr.), payable par moitié les 1er février lct août.
Les conditions établies pour l’amortissement de la dette 4 °/0 1871, ainsi que pour la conversion des titres au porteur en titres nominatifs, et vice versa, sont applicables à cet emprunt.
Ces obligations sont divisées comme suit : 1.000 obi. de 10.000 fr. de capital. Intérêt annuel, 400 fr. N03 1 à 1000. Teinte bistre. 2.000 — 5.000 — — 200 N°s 1 à 2000. — gros bleu, 22.500 — 2.000 — — 80 N°s 1 à 22500. — rouge foncé 62.000 — 1.000 — — 40 N°s 1 à 62000. — mauve. 8.000 — 500 — — 20 N03 1 à 8000. — noire. 9.000 — 200 — — 8 Nos 1 à 9000. — verte. 19.190 — 100 — — 4 N03 1 à 19190. — carmin.
Titres. — Sur papier blanc, vignettes et verso teintés, comme il est dit ci-dessus, selon la coupure, portant le libellé de : « Royaume de Belgique. Dette4 %. Deuxième série. (Arrêté royal du 8 janvier 1880.) Obligation au porteur,n°... Capital, Fr... Rente annuelle, Fr... Le porteur de la présente obligation a droit à une rente annuelle de... représentant un capital nominal de... Cette rente est payable par semestre le lor février et le lor août de chaque année,- etc. » Datés à Bruxelles du 1er février 1880. Munis de coupons dont le dernier porte le n° 60 et l’échéance du 1er février 1910. (Le coupon n° 8 a été payé à son échéance du 1er février 1884.) Timbre sec sur le titre. Souche à gauche.
Les coupons sont payables en Belgique; et à Paris, chez MM. de Rothschild, rue Laffitte, 25.
Admission à la cote, au comptant et à terme, le 24 avril 1880. NOTA. — Les Emprunts belges 4 °/0 se cotent en rente et en francs. Dans la pratique, les transactions se traitent par coupures de ... francs de rente.
Les négociations à terme se font par 2,000 fr. de rente et les multiples, et sont soumises à la double liquidation. Courtage fixe, 25 fr. et les multiples.
III. — EMPRUNT 3 % 1873. Emprunt de 240 millions de capital nominal, autorisé par la loi du 29 avril 1873, limité à 230 millions par arrêté royal du môme jour. Sur ce capital, 65 millions ont été émis en souscription publique à Bruxelles, le 12 mai 1873, au prix de 81 francs.
Représenté par des obligations au porteur, entièrement libérées, de 100, 200, 500,1,000, 2,000, 5,000 et 10,000 francs de capital nominal, produisant un intérêt annuel de 3 % (soit 3, 6, 15, 30, 60, 150 et 300 fr. ), payable par moitié les lop mai et 1er novembre.
Une dotation annuelle de 0,20 pour 100 fr. de capital nominal est consacrée, à partir du 1er mai 1876, à l’amortissement de l’emprunt par voie de rachats à la Bourse, au cours du jour. Toutefois, l’amortissement est, facultatif lorsque les rachats ne peuvent se faire à 90 % ou au-dessous.
Les obligations au porteur peuvent être converties en inscriptions nominatives et vice versa.
Titres. — Sur papier blanc, portant le libellé de : « Royaume de Belgique. Dette à 3 pour cent. Obligation au porteur, n°... Capital, fr... Rente annuelle, fr..., etc. » Datés-à Bruxelles du l01' juin 1873. Chaque coupure porte l’indication du capital et de la rente et une nuance de style et de vignette différente, savoir :
Obligation de 100 fr. de capitaLou . 3 fr. de rente, teinte brune; — 200 — 6 — — verte; — 500 — 15 — — noire ;
1.000 — 30 - — bleue; — 2.000 — 60 — — rouge:
5.000 — 150 — — orange: 10.000 — 300 — — violette : Munis de coupons dont le dernier porte le n° 60 et lecheance du lct novembre 1903. (Le coupon n° 21 a été payé à son échéance du 1er novembre 1883.) Timbre liumide du gouvernement belge sur le titre et les coupons. Souche à gauche.
Payement des intérêts, en Belgique; et à Paris, chez MM. de Rothschild frères, rue Laffitte, 25.
Admission à la cote, au comptant, le 12 mars 1879, et à terme. le 1er mai 1879. Les cours se cotent en rente et en francs. A terme, les négociations ont lieu par 1,500 fr. de rente et les multiples. Double liquidation. Courtage fixe, 25 fr. et les multiples.
Dans la pratique, les transactions se traitent au comptant et à ternie par coupures de... fr. de rente.
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